Conseil Municipal du 29 septembre  2015

 

Thème Descriptif
 Administration générale Maintien ou non d'un adjoint dans ses fonctions – Huis clos sur cette question et la suivante
Administration générale Maintien ou suppression d'un poste d'adjoint – Huis clos sur cette question dans le prolongement de la délibération 2015-140a-DGSMW
Camping Règlement intérieur - Modifications
Finances Régie de recettes « Droits de place Voirie » - suppression
Finances Régie de recettes « Ecole Municipale de Danse – Encaissement des droits d'inscription aux stages de perfectionnement» - suppression
Finances Taxes et Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
Finances Décision modificative n°1 - Commune - Année 2015
Finances Emprunt Caisse d'Epargne et bonification Fédération Départementale d'Energie
Sport Utilisation des salles du complexe gymnique par l'ULCO
Urbanisme Cession parcelles cadastrées G n°113, 630 et 631 sise rue Anatole France
Urbanisme Opérations d'aménagement – Politique Foncière – Convention opérationnelle avec l'EPF pour la prise en compte d'un projet communal – Site rue Adrien Danvers
Urbanisme Opérations d'aménagement – Politique Foncière – Convention opérationnelle avec l'EPF pour la prise en compte d'un projet communal – Site du train touristique
Urbanisme Groupe scolaire des Bourguets – Ecole Jules Lesieux – Désaffectation des locaux scolaires
Urbanisme PLUi – Développement éolien sur le territoire communautaire – Avis de la Commune
Urbanisme Mise en place d'un Schéma Directeur Départemental de Boisement – Avis de la Commune