Conseil Municipal du 30 sept. 2014

 

Thème Descriptif

Sport

Réseau des Professionnels et Acteurs du Sport – Adhésion à l'association

Urbanisme

ZAC du centre ville – Redéfinition des objectifs de l'opération d'aménagement- engagement d'une approche environnementale de l'urbanisme - modalités de réalisation et de financement

Administration générale

Délégation de service public pour l'exploitation des aires d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grand passage de Saint-Omer – Compte rendu technique et financier – Exercice 2013

Administration générale

Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service – Année 2013

Finances

 Versement d'une avance remboursable à l'association « La Boussole Audomaroise »

Urbanisme

 Cession de la parcelle C 2059 – 8 rue La Fontaine

Urbanisme

 Cession d'emprise d'une partie de la parcelle cadastrée section F 2827 et du domaine public – Autorisation de principe

Administration Générale

 Création d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Fixation du nombre de représentants du personnel – désignation des représentants élus

Cimetière

 Demande de substitution de concession - Annulation de la délibération n°2013-183 du 27 novembre 2013

Administration Générale

 Recrutement d'un collaborateur de cabinet – Modification de la délibération n°2014-124 du 12 juin 2014

Administration générale

 Comité Technique de la Ville d'Arques et du CCAS d'Arques – Fixation du nombre de représentants du personnel

Urbanisme

 ZAC du Centre-Ville – Adoption du CRAC

Urbanisme

 ZAC de la Forêt – Adoption du CRAC

Administration Générale

 Personnel communal – Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs

Administration Générale

 Collecte et traitement des déchets ménagers – Année 2013 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

Finances

 Décision modificative n°1 - Commune - Année 2014

Finances

 Emprunts Garantis Habitat 62/59 - réaménagement

Administration Générale

Gestion d'une fourrière pour animaux – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013

Administration Générale

Marchés publics – Assurances statutaires- Groupement de commandes et lancement des marchés – lancement d'un appel d'offres ouvert

Administration Générale

Attribution d'une indemnité dite de "Conseil" au Receveur Municipal.

Administration Générale

Fusion des comités de quartier « Les Mouettes » et « Les Bourguets » - Désignation des élus référents

Urbanisme

ZAC du centre ville – Lancement d'une étude de faisabilité pour la création d'un pôle verrier – Création d'un comité de pilotage

Administration Générale

Délégation de service public de l'Office de Tourisme de pôle de la Région de Saint-Omer – Compte rendu technique
et financier du délégataire – Exercice 2013

Administration Générale

Pépinières d'entreprises de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer – Délégation de service public – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013

Administration Générale

Délégation de service public pour réseau de chauffage urbain – Compte-rendu technique et financier – Année 2013

Finances

Régie de recettes « Paiement après facturation » - modification

Administration Générale

Gestion de la Salle culturelle d'Agglomération Daniel Balavoine – Compte-rendu technique et financier du délégataire – Saison 2012/2013

Administration Générale

Service urbain d'assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – Année 2013

Finances

 Centre Social Jean Ferrat - Signature d'un avenant à la convention d'objectif et d'un programme pédagogique

Finances

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur unique

Jeunesse

 Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.) – Animation Téléthon 2014

Urbanisme

 ZAC du centre ville – Redéfinition des objectifs de l'opération d'aménagement- approche environnementale de l'urbanisme – mise en place d'un comité de pilotage

Administration Générale

 Délégation de service public pour l'exploitation technique et commerciale du réseau de couverture des zones d'ombres ADSL de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013