Conseil Municipal du 30 septembre 2014

Thème	Descriptif
Sport	Réseau des Professionnels et Acteurs du Sport – Adhésion à l'association
Urbanisme	ZAC du centre ville – Redéfinition des objectifs de l'opération d'aménagement- engagement d'une approche environnementale de l'urbanisme - modalités de réalisation et de financement
Administration générale	Délégation de service public pour l'exploitation des aires d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grand passage de Saint-Omer – Compte rendu technique et financier – Exercice 2013
Administration générale	Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service – Année 2013
Finances	Versement d'une avance remboursable à l'association « La Boussole Audomaroise »
Urbanisme	Cession de la parcelle C 2059 – 8 rue La Fontaine
Urbanisme	Cession d'emprise d'une partie de la parcelle cadastrée section F 2827 et du domaine public – Autorisation de principe
Administration Générale	Création d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Fixation du nombre de représentants du personnel – désignation des représentants élus
Cimetière	Demande de substitution de concession - Annulation de la délibération n°2013-183 du 27 novembre 2013
Administration Générale	Recrutement d'un collaborateur de cabinet – Modification de la délibération n°2014-124 du 12 juin 2014
Administration générale	Comité Technique de la Ville d'Arques et du CCAS d'Arques – Fixation du nombre de représentants du personnel
Urbanisme	ZAC du Centre-Ville – Adoption du CRAC
Urbanisme	ZAC de la Forêt – Adoption du CRAC
Administration Générale	Personnel communal – Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
Administration Générale	Collecte et traitement des déchets ménagers – Année 2013 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Finances	Décision modificative n°1 - Commune - Année 2014
Finances	Emprunts Garantis Habitat 62/59 - réaménagement
Administration Générale	Gestion d'une fourrière pour animaux – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013
Administration Générale	Marchés publics – Assurances statutaires- Groupement de commandes et lancement des marchés – lancement d'un appel d'offres ouvert
Administration Générale	Attribution d'une indemnité dite de "Conseil" au Receveur Municipal.
Administration Générale	Fusion des comités de quartier « Les Mouettes » et « Les Bourguets » - Désignation des élus référents
Urbanisme	ZAC du centre ville – Lancement d'une étude de faisabilité pour la création d'un pôle verrier – Création d'un comité de pilotage
Administration Générale	Délégation de service public de l'Office de Tourisme de pôle de la Région de Saint-Omer – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013
Administration Générale	Pépinières d'entreprises de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer – Délégation de service public – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013
Administration Générale	Délégation de service public pour réseau de chauffage urbain – Compte-rendu technique et financier – Année 2013
Finances	Régie de recettes « Paiement après facturation » - modification
Administration Générale	Gestion de la Salle culturelle d'Agglomération Daniel Balavoine – Compte-rendu technique et financier du délégataire – Saison 2012/2013
Administration Générale	Service urbain d'assainissement – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – Année 2013
Finances	Centre Social Jean Ferrat - Signature d'un avenant à la convention d'objectif et d'un programme pédagogique
Finances	Taxe communale sur la consommation finale d'électricité – Actualisation 2015 du coefficient multiplicateur unique
Jeunesse	Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.) – Animation Téléthon 2014
Urbanisme	ZAC du centre ville – Redéfinition des objectifs de l'opération d'aménagement- approche environnementale de l'urbanisme – mise en place d'un comité de pilotage
Administration Générale	Délégation de service public pour l'exploitation technique et commerciale du réseau de couverture des zones d'ombres ADSL de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer – Compte rendu technique et financier du délégataire – Exercice 2013

Conseil Municipal du 30 septembre 2014

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