Délibérations du 7 avril 2025

 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour approuvé

 

  Délibérations
Affaires scolaires AEP Saint-Martin Sainte Thérèse - fixation du forfait communal pour 2025-2026
Affaires scolaires Signature d'une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de Clairmarais scolarisés à ARQUES - 2024/2025
Affaires scolaires Approbation de la modification de la sectorisation des inscriptions dans les écoles
Commerce Convention d'adhésion au projet de signalétique des commerces et bâtiments publics
Environnement Aide achat vélo 2025
Environnement Convention de partenariat entre fondation 30 millions d'amis et la ville d'Arques dans le cadre de la stérilisation et identification des chats errants
Environnement Convention entre ville d'Arques et le syndicat mixte pour l'aménagement et destion des eaux de l'Aa
Environnement Dispositif d'aide financière de la commune à la lutte contre le frelon asiatique
Finances Budget primitif camping
Finances Budget primitif centre-ville
Finances Budget primitif cimetière
Finances Budget primitif ville
Finances Compte administratif camping
Finances Compte administratif centre-ville
Finances Conte administratif cimetière
Finances Compte administratif ville
Finances Compte de gestion camping
Finances Compte de gestion centre-ville
Finances Compte de gestion cimetière
Finances Compte de gestion ville
Finances Constat de résultat camping
Finances Constat de résultat centre-ville
Finances Constat de résultat cimetière
Finances Constat de résultat ville
Finances Taux d'imposition 2025
Foncier Cession de la parcelle cadastrée Haut-Arques
Marchés publics Signature avec centre de gestion du pas-de-calais - plateforme de dématérialisation
Subventions Subvention de fonctionnement AMGA
Subventions Subvention de fonctionnement Community
Subventions Subvention exceptionnelle - association La cristalline
Subventions Demande de subvention au titre de la DETR
Subventions Subvention de fonctionnement ESA Foot
Travaux Travaux abords de la halle - autorisation et crédit de paiement
Travaux Réhabilitation de l'hotel de ville-autorisation et crédit de paiement
Travaux Restauration Ascenseur à bateaux -autorisation et crédit de paiement
Travaux Création d'un restaurant scolaire et cuisine centrale école Jules Ferry Kergomard
Travaux Enfouissement des réseaux, éclairage public, aménagement voirie : rue Jean Jaurés et François Mitterrand
Urbanisme Reconduction aide accession à la propriété des jeunes ménages
Urbanisme Acquisition base nautique
Urbanisme Bilan des cessions acquisitions 2024
Urbanisme Cession de parcelle - Gare
Urbanisme Rétrocession de la rue de la clé des champs
Urbanisme Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'audomarois
  Annexes
  Annexes Compte administratif
  Annexes budget primitif