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Délibérations
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Affaires scolaires |
AEP Saint-Martin Sainte Thérèse - fixation du forfait communal pour 2025-2026 |
Affaires scolaires |
Signature d'une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de Clairmarais scolarisés à ARQUES - 2024/2025 |
Affaires scolaires |
Approbation de la modification de la sectorisation des inscriptions dans les écoles |
Commerce |
Convention d'adhésion au projet de signalétique des commerces et bâtiments publics |
Environnement |
Aide achat vélo 2025 |
Environnement |
Convention de partenariat entre fondation 30 millions d'amis et la ville d'Arques dans le cadre de la stérilisation et identification des chats errants |
Environnement |
Convention entre ville d'Arques et le syndicat mixte pour l'aménagement et destion des eaux de l'Aa |
Environnement |
Dispositif d'aide financière de la commune à la lutte contre le frelon asiatique |
Finances |
Budget primitif camping |
Finances |
Budget primitif centre-ville |
Finances |
Budget primitif cimetière |
Finances |
Budget primitif ville |
Finances |
Compte administratif camping |
Finances |
Compte administratif centre-ville |
Finances |
Conte administratif cimetière |
Finances |
Compte administratif ville |
Finances |
Compte de gestion camping |
Finances |
Compte de gestion centre-ville |
Finances |
Compte de gestion cimetière |
Finances |
Compte de gestion ville |
Finances |
Constat de résultat camping |
Finances |
Constat de résultat centre-ville |
Finances |
Constat de résultat cimetière |
Finances |
Constat de résultat ville |
Finances |
Taux d'imposition 2025 |
Foncier |
Cession de la parcelle cadastrée Haut-Arques |
Marchés publics |
Signature avec centre de gestion du pas-de-calais - plateforme de dématérialisation |
Subventions |
Subvention de fonctionnement AMGA |
Subventions |
Subvention de fonctionnement Community |
Subventions |
Subvention exceptionnelle - association La cristalline |
Subventions |
Demande de subvention au titre de la DETR |
Subventions |
Subvention de fonctionnement ESA Foot |
Travaux |
Travaux abords de la halle - autorisation et crédit de paiement |
Travaux |
Réhabilitation de l'hotel de ville-autorisation et crédit de paiement |
Travaux |
Restauration Ascenseur à bateaux -autorisation et crédit de paiement
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Travaux |
Création d'un restaurant scolaire et cuisine centrale école Jules Ferry Kergomard |
Travaux |
Enfouissement des réseaux, éclairage public, aménagement voirie : rue Jean Jaurés et François Mitterrand |
Urbanisme |
Reconduction aide accession à la propriété des jeunes ménages |
Urbanisme |
Acquisition base nautique |
Urbanisme |
Bilan des cessions acquisitions 2024 |
Urbanisme |
Cession de parcelle - Gare |
Urbanisme |
Rétrocession de la rue de la clé des champs |
Urbanisme |
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'audomarois |
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Annexes |
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Annexes Compte administratif |
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Annexes budget primitif |