Délibérations du 16 décembre 2024

 

  Délibérations
Administration générale Base fluviale - modification des tarifs des anneaux
Administration générale Installation et maintenance des bornes de recharges des véhicules électriques
Administration générale Chéque rubans du patrimoine
Administration générale Création de postes personnel communal
Administration générale DSP jeunesse
Administration générale Sollicitation et financements pour les travaux et dispositifs anti-inondation
Administration générale Indemnités de fonction des policiers municipaux
Administration générale Renouvellement adhésion médecine préventive - personnel communal
Administration générale proctection sociale complémentaire / volet prévoyance / choix de de la collectivité
Administration générale Extension objet social dela SPL tourisme - modification des statuts
Administration générale Cession parcelle Les terres du roi
Affaires scolaires Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2022-2023
Affaires scolaires Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2023-2024
Commerce Repos dominical dans commerce de détail
 Finances  Création restaurant scolaire et cuisine centrale - école Jules Ferry Kergomard - subvention CAPSO
 Finances   Demande de subvention départementale - aide aux travaux inondations
 Finances   Rapport annuel du SPANC 2023
 Finances   Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023
Finances Community - avance sur subvention 2025
Finances Collecte de déchets ménagers
Finances Demande subvention DETR : création restaurant scolaire et cuisine centrale à l'école Jules Ferry Kergomard
Finances Demande subvention DETR : travaux réhabilitation de l'hotel de ville - pavillon Soutry
Finances Présentation du rapport sur eau potable RPQS
Finances Eurovéloroute n°5 - demande subvention FEDER
Finances Investissement du budget 2025 - dérogation au principe de l'annualité
Finances Demande subvention fonds vert - étude sur la pollution des sols pour l'aménagement du centre-ville
Finances Rapport de suivi des recommandations de la CRC
Finances Subvention exceptionnelle à l'asso Pin'up Darts
Finances Complexe gymnique - fixation tarifs des salles
Politique de la ville Convention abattement de la taxe foncière sur propriétés bâties en QPV pour 2025 - 2030
Sport Avance sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations sportives
Urbanisme Avis d'enquête publique environnementale - Alphaglass
Urbanisme Cession parcelle avenue général de Gaulle
Urbanisme Avis d'enquête publique environnementale - four verrier par ALPHAGLASS
Urbanisme 7 rue Ganmbetta - parcelle cadastrée mapitrise fincière pour réalisation d'aménagement
Urbanisme Opération centre-ville - ilot H5A - lancement appel à manifestation d'intérêt
Urbanisme Centre-ville - ilot de la halle - lancement appel à manifestation d'intérêt
Urbanisme Acquisition de la parcelle cadastrée à OPHOVE
Urbanisme Centre-ville - autorisation dépôt de permis d'aménager sur phases 2 et 3
Urbanisme Requalification du centre-ville - actualisation du projet
Urbanisme Projets du centre-ville - territoires 62 - signature d'une promesse de vente
Urbanisme Centre-ville - îlot H7B - choix du promoteur immobilier
Urbanisme avenue du général de Gaulle (Saint-Laurent) - revente à la commune
Urbanisme Acquisition des parcelles - rue des alpes