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Délibérations
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Administration générale |
Base fluviale - modification des tarifs des anneaux |
Administration générale |
Installation et maintenance des bornes de recharges des véhicules électriques |
Administration générale |
Chéque rubans du patrimoine |
Administration générale |
Création de postes personnel communal |
Administration générale |
DSP jeunesse |
Administration générale |
Sollicitation et financements pour les travaux et dispositifs anti-inondation |
Administration générale |
Indemnités de fonction des policiers municipaux |
Administration générale |
Renouvellement adhésion médecine préventive - personnel communal |
Administration générale |
proctection sociale complémentaire / volet prévoyance / choix de de la collectivité |
Administration générale |
Extension objet social dela SPL tourisme - modification des statuts |
Administration générale |
Cession parcelle Les terres du roi |
Affaires scolaires |
Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2022-2023 |
Affaires scolaires |
Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2023-2024 |
Commerce |
Repos dominical dans commerce de détail |
Finances |
Création restaurant scolaire et cuisine centrale - école Jules Ferry Kergomard - subvention CAPSO |
Finances |
Demande de subvention départementale - aide aux travaux inondations |
Finances |
Rapport annuel du SPANC 2023 |
Finances |
Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023 |
Finances |
Community - avance sur subvention 2025 |
Finances |
Collecte de déchets ménagers |
Finances |
Demande subvention DETR : création restaurant scolaire et cuisine centrale à l'école Jules Ferry Kergomard |
Finances |
Demande subvention DETR : travaux réhabilitation de l'hotel de ville - pavillon Soutry |
Finances |
Présentation du rapport sur eau potable RPQS |
Finances |
Eurovéloroute n°5 - demande subvention FEDER |
Finances |
Investissement du budget 2025 - dérogation au principe de l'annualité |
Finances |
Demande subvention fonds vert - étude sur la pollution des sols pour l'aménagement du centre-ville |
Finances |
Rapport de suivi des recommandations de la CRC |
Finances |
Subvention exceptionnelle à l'asso Pin'up Darts |
Finances |
Complexe gymnique - fixation tarifs des salles |
Politique de la ville |
Convention abattement de la taxe foncière sur propriétés bâties en QPV pour 2025 - 2030 |
Sport |
Avance sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations sportives |
Urbanisme |
Avis d'enquête publique environnementale - Alphaglass |
Urbanisme |
Cession parcelle avenue général de Gaulle |
Urbanisme |
Avis d'enquête publique environnementale - four verrier par ALPHAGLASS |
Urbanisme |
7 rue Ganmbetta - parcelle cadastrée mapitrise fincière pour réalisation d'aménagement |
Urbanisme |
Opération centre-ville - ilot H5A - lancement appel à manifestation d'intérêt |
Urbanisme |
Centre-ville - ilot de la halle - lancement appel à manifestation d'intérêt |
Urbanisme |
Acquisition de la parcelle cadastrée à OPHOVE |
Urbanisme |
Centre-ville - autorisation dépôt de permis d'aménager sur phases 2 et 3 |
Urbanisme |
Requalification du centre-ville - actualisation du projet |
Urbanisme |
Projets du centre-ville - territoires 62 - signature d'une promesse de vente |
Urbanisme |
Centre-ville - îlot H7B - choix du promoteur immobilier |
Urbanisme |
avenue du général de Gaulle (Saint-Laurent) - revente à la commune |
Urbanisme |
Acquisition des parcelles - rue des alpes |