Délibérations du 15 avril 2024


 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 15 avril 2024

 

 

 

  Délibérations
Administration générale Gestion centre de loisirs et CAJ
Administration générale Personnel communal _ recrutement saisonniers
Affaires scolaires Modification bourses communales
Affaires scolaires Dépenses de fonctionnement pour élèves de Clairmarais scolarisés à Arques + 2023/2024
Affaires scolaires Voyage à Paris - écoles primaires d'Arques - Participation communale
Affaires scolaires Maintien des rythmes scolaires - organisation de la semaine scolaire
Affaires scolaires Fixation du forfait communal pour 2024-2025 - école Saint-Martin / Sainte Thérèse
Affaires scolaires Subvention exceptionnelle - école Kergomard et du centre
Vie associative Subvention exceptionnelle pour Solidarité Ukraine- Saint Omer
Vie associative Subvention exceptionnelle pour Culture : passion partagée
Culture Reversement recette de billetterie pour sinistrés inondations
Environnement Aide pour la lutte contre frelon asiatique
Environnement Modification itinéraire grande randonnée GRP Audomarois
Finances Subvention fonctionnement AMGA
Finances Restauration Ascenseur à bateaux
Finances Budget primitif camping - 2024
Finances Budget primitif centre-ville - 2024
Finances Budget primitif cimetière -2024
Finances Budget primitif ville - 2024
Finances  Compte administratif camping - 2023
Finances Compte administratif centre-ville 2023
Finances Compte administratif cimetière 2023
Finances Compte administratif fontinettes 2023
Finances Compte administratif ville 2023
Finances  Compte de gestion camping 2023
Finances Compte de gestion centre-ville-2023
Finances Compte de gestion cimetière 2023
Finances Compte de gestion fontinettes 2023
Finances Compte de gestion ville 2023
Finances Clôture budget annexe ascenseur à bateaux
Finances Community - subvention de fonctionnement 2024
Finances Cimetière - résultat de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
Finances Fontinettes - constat de l'exercice 2023 au budget 2024
Finances Ville - constat de l'exercice 2023 au budget 2024
Finances Camping - constat du résultat de l'exercicee 2023 au budget primitif 2024
Finances Centre-ville - constat du résultat de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
Finances ESA Football - Subvention de fonctionnement 2024
Finances Travaux abords de la halle
Finances Aide aux travaux sur les voiries communales à la suite des inondations- Demande de subvention départementale
Finances Demande de subvention régionale - fonds d'intervention inondations tempêtes
Finances

Vote taux d'imposition 2024

Finances Réhabilitation de l'hôtel de ville
Finances Aide achat vélo
Sport AMGA - subvention
Travaux Réhabilitation hôtel de ville - électricité
Travaux Réhabilitation hôtel de ville- élévateur PMR
Travaux Réhabilitation hôtel de ville - Gros oeuvre
Urbanisme Acquisition ophove
Urbanisme Arrêt projet énergies renouvelables
Urbanisme Bilan des cessions acquisitions 2023
Urbanisme Reprise de gestion par CAPSO
Urbanisme Cession vente entrée du Marais
Urbanisme maitrise foncière avenue de Gaulle
Urbanisme Les fontines
Urbanisme Impact des inondations sur CRD d'Arques - Démolition du bâtiment
Urbanisme Groupe scolaire Ferry Kergomard - cession batilocs
Urbanisme échange parcelles - rue E. ZOLA