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Descriptif |
Administration générale |
Désignation d'un secrétaire de séance |
Administration générale |
Association Foncière de Remembrement - Désignation des membres appelés à siéger - Annule et remplace la délibération du 3 juin 2020 |
Administration générale |
Création des comités de quartier - Adoption du réglement intérieur des comités de quartier |
Administration générale |
Création des commissions municipales - désignation des membres |
Administration générale |
Désignation des élus référents dans les comités de quartier |
Administration générale |
Formation des élus - Bilan des actions 2019 et perspectives 2020 |
Administration générale |
Indemnités de fonction aux marie, adjoints et conseillers municipaux délégués - Annule et remplace la délibération du 3 juin 2020 |
Administration générale |
Indemnités de fonction aux maire, adjoints et conseillers mnicipaux délégués - Majoration des indemnités selon DSU |
Affaires scolaires |
AEP Saint Martin Sainte Thérées - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2020-2021 |
Affaires scolaires
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AEP Saint Martin Sainte Thérèse - Protocle d'accord - Fin de la procédure |
Environnement |
Installation classée pour la protection de l'environnement - Autorisation d'exploiter un entrepôt logistique par la société Braasserie de Saint-Omer |
Finances |
Ascenseur à bateaux - Attribution de subvention du département du Pas-de-Calais |
Finances |
Camping - Budget primitif - Exercice 2020 |
Finances |
Camping - Compte administratif - Exercice 2019 |
Finances |
Camping - Compte de gestion Exercice 2019 |
Finances |
Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 |
Finances |
Requalification centre-ville d'Arques - Autorisation de programmes et crédits de paiement Budget annexe - Ajustement |
Finances |
Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programmes et crédits de paiement Budget principal - Ajustement |
Finances |
Budget primitif centre-ville - Exercice 2020 |
Finances |
Centre-ville - Adoption du compte administratif - Exercice 2019 |
Finances |
Compte de gestion centre-ville - Exercice 2019 |
Finances |
Centre-ville Constat du résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 |
Finances |
Cimetière - Budget primitif - Exercice 2020 |
Finances |
Cimetière - Adoption du compte administratif - Exercice 2019 |
Finances |
Cimetière - Compte de gestion, Exercice 2019 |
Finances |
Cimetière - Affectation du résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 |
Finances |
Débat et rapport des Orientations Budgétaires |
Finances |
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine - Exercice 2019 |
Finances |
Société publique Locale INNOVA -Dissolution |
Finances |
Fontinettes - Budget primitif - Exercice 2020 |
Finances |
Fontinettes - Compte administratif - Exercice 2019 |
Finances |
Fontinettes - Compte de gestion Exercice 2019 |
Finances |
Fontinettes - Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 |
Finances |
Vote des taux d'imposition pour l'année 2020 |
Finances |
Restauration de l'Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement |
Finances |
Ville - Budget primitif - Exercice 2020 |
Finances |
Ville - Compte administratif - Exercice 2019 |
Finances |
Ville- Compte de gestion Exercice 2019 |
Finances |
Ville- Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 |
Finances |
Droits de place : Gratuité du 2ème trimestre 2020 aux abonnés du marché hebdomadaire |
Urbanisme |
Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2019 |
Urbanisme |
Réglementation des boisements sur le territoire de la commune d'Arques |
Urbanisme |
Projet centre-ville - Cession des îlots H1, H2, H3 et H4 |
Urbanisme |
Projet de requalification du centre-ville- Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager modificatif sur la phase 1 |
Urbanisme |
Commission communale des impôts directs - proposition de désignation des commissaires |
Urbanisme |
Reconduction et évolution de l'aide à l'accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO - Année 2020 |