Délibérations du 29 juillet 2020

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Association Foncière de Remembrement - Désignation des membres appelés à siéger - Annule et remplace la délibération du 3 juin 2020
Administration générale Création des comités de quartier - Adoption du réglement intérieur des comités de quartier
Administration générale Création des commissions municipales - désignation des membres
Administration générale Désignation des élus référents dans les comités de quartier
Administration générale Formation des élus - Bilan des actions 2019 et perspectives 2020
Administration générale Indemnités de fonction aux marie, adjoints et conseillers municipaux délégués - Annule et remplace la délibération du 3 juin 2020
Administration générale Indemnités de fonction aux maire, adjoints et conseillers mnicipaux délégués - Majoration des indemnités selon DSU
Affaires scolaires AEP Saint Martin Sainte Thérées - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2020-2021
Affaires scolaires
AEP Saint Martin Sainte Thérèse - Protocle d'accord - Fin de la procédure
Environnement Installation classée pour la protection de l'environnement - Autorisation d'exploiter un entrepôt logistique par la société Braasserie de Saint-Omer
Finances Ascenseur à bateaux - Attribution de subvention du département du Pas-de-Calais
Finances Camping - Budget primitif - Exercice 2020
Finances Camping - Compte administratif - Exercice 2019
Finances Camping - Compte de gestion Exercice 2019
Finances Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020
Finances Requalification centre-ville d'Arques - Autorisation de programmes et crédits de paiement Budget annexe - Ajustement
Finances Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programmes et crédits de paiement Budget principal - Ajustement
Finances Budget primitif centre-ville - Exercice 2020
Finances Centre-ville - Adoption du compte administratif - Exercice 2019
Finances Compte de gestion centre-ville - Exercice 2019
Finances Centre-ville  Constat du résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020
Finances  Cimetière - Budget primitif - Exercice 2020
Finances Cimetière - Adoption du compte administratif - Exercice 2019
Finances Cimetière - Compte de gestion, Exercice 2019
Finances  Cimetière - Affectation du résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020
Finances Débat et rapport des Orientations Budgétaires
Finances Utilisation de la dotation de solidarité urbaine - Exercice 2019
Finances Société publique Locale INNOVA -Dissolution
Finances Fontinettes - Budget primitif - Exercice 2020
Finances Fontinettes - Compte administratif - Exercice 2019
Finances Fontinettes - Compte de gestion Exercice 2019
Finances Fontinettes - Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020
Finances Vote des taux d'imposition pour l'année 2020
Finances Restauration de l'Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement
Finances Ville - Budget primitif - Exercice 2020
Finances Ville - Compte administratif - Exercice 2019
Finances Ville- Compte de gestion Exercice 2019
Finances  Ville- Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020
Finances Droits de place : Gratuité du 2ème trimestre 2020 aux abonnés du marché hebdomadaire
Urbanisme Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2019
Urbanisme Réglementation des boisements sur le territoire de la commune d'Arques
Urbanisme Projet centre-ville - Cession des îlots H1, H2, H3 et H4
Urbanisme Projet de requalification du centre-ville- Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager modificatif sur la phase 1
Urbanisme Commission communale des impôts directs - proposition de désignation des commissaires
Urbanisme Reconduction et évolution de l'aide à l'accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO - Année 2020