Délibérations avril 2019

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Intercommunalité - Schéma de mutualisation -CAPSO - Rapport d'avancement 2019
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Marchés publics-Fabrication et livraison de repas et liaison froide - Groupement de commande et lancement de la consultation 
Administration générale Formation des élus - Bilan des actions 2018 et perspectives 2019
Administration générale Marchés publics - Transports de personnes - Groupement de commande et lancement des marchés
Affaires scolaires Classe découverte - Ecole élémentaire A.Camus - Participation communale
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole primaire Jules Ferry - Avance participation communale
Affaires scolaires AEP Saint Martin Sainte Thérées - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2019-2020
Base fluviale  Choix du mode de gestion 
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontiennetes - autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement
Finances AMGA - Subvention de fonctionnement 2019 - Signature d'une convention 
Finances Camping - Budget primitif - Exercice 2019
Finances Camping - Compte administratif - Exercice 2018
Finances Camping - Compte de gestion Exercice 2018
Finances Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2018 au budget primitif 2019
Finances Requalification centre-ville d'Arques - Autorisation de programmes et crédits de paiement Budget annexe - Ajustement
Finances Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programmes et crédits de paiement Budget principal - Ajustement
Finances Budget primitif centre-ville - Exercice 2019 
Finances Centre-ville - Adoption du compte administratif - Exercice 2018
Finances Compte de gestion centre-ville - Exercice 2018
Finances Centre-ville  Constat du résultat de l'exercice 2018 au budget primitif 2019
Finances Cimetière - Budget primitif - Exercice 2019
Finances Cimetière - Adoption du compte administratif - Exercice 2019
Finances Cimetière - Compte de gestion, Exercice 2018
Finances  Cimetière - Affectation du résultat de l'exercice 2018 au budget primitif 2019
Finances Association Community - Subvention de fonctionnement 2019 - Signature d'une convention 
Finances Utilisation de la dotation de solidarité urbaine - Exercice 2018
Finances ESAfoot - Subvention de fonctionnement 2019 - Signature d'une convention 
Finances Fontinettes - Budget primitif - Exercice 2019 
Finances Fontinettes - Compte administratif - Exercice 2018
Finances Fontinettes - Compte de gestion Exercice 2018
Finances Fontinettes - Affectation de résultat de l'exercice 2018 au budget primitif 2019
Finances Vote des taux d'imposition pour l'année 2019
Finances Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des manifestations municipales
Finances Ville - Budget primitif - Exercice 2019
Finances Ville - Compte administratif - Exercice 2018
Finances Ville- Compte de gestion Exercice 2018
Finances  Ville- Affectationn de résultat de l'exercice 2018 au budget primitif 2019
Jeunesse Accueil collectif municipal des mineurs - DSP - Budget prévisionnel 2019
Urbanisme Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2018