Délibérations du 7 avril 2025

 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Ordre du jour approuvé

 

  Délibérations
Affaires scolaires AEP Saint-Martin Sainte Thérèse - fixation du forfait communal pour 2025-2026
Affaires scolaires Signature d'une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de Clairmarais scolarisés à ARQUES - 2024/2025
Affaires scolaires Approbation de la modification de la sectorisation des inscriptions dans les écoles
Commerce Convention d'adhésion au projet de signalétique des commerces et bâtiments publics
Environnement Aide achat vélo 2025
Environnement Convention de partenariat entre fondation 30 millions d'amis et la ville d'Arques dans le cadre de la stérilisation et identification des chats errants
Environnement Convention entre ville d'Arques et le syndicat mixte pour l'aménagement et destion des eaux de l'Aa
Environnement Dispositif d'aide financière de la commune à la lutte contre le frelon asiatique
Finances Budget primitif camping
Finances Budget primitif centre-ville
Finances Budget primitif cimetière
Finances Budget primitif ville
Finances Compte administratif camping
Finances Compte administratif centre-ville
Finances Conte administratif cimetière
Finances Compte administratif ville
Finances Compte de gestion camping
Finances Compte de gestion centre-ville
Finances Compte de gestion cimetière
Finances Compte de gestion ville
Finances Constat de résultat camping
Finances Constat de résultat centre-ville
Finances Constat de résultat cimetière
Finances Constat de résultat ville
Finances Taux d'imposition 2025
Foncier Cession de la parcelle cadastrée Haut-Arques
Marchés publics Signature avec centre de gestion du pas-de-calais - plateforme de dématérialisation
Subventions Subvention de fonctionnement AMGA
Subventions Subvention de fonctionnement Community
Subventions Subvention exceptionnelle - association La cristalline
Subventions Demande de subvention au titre de la DETR
Subventions Subvention de fonctionnement ESA Foot
Travaux Travaux abords de la halle - autorisation et crédit de paiement
Travaux Réhabilitation de l'hotel de ville-autorisation et crédit de paiement
Travaux Restauration Ascenseur à bateaux -autorisation et crédit de paiement
Travaux Création d'un restaurant scolaire et cuisine centrale école Jules Ferry Kergomard
Travaux Enfouissement des réseaux, éclairage public, aménagement voirie : rue Jean Jaurés et François Mitterrand
Urbanisme Reconduction aide accession à la propriété des jeunes ménages
Urbanisme Acquisition base nautique
Urbanisme Bilan des cessions acquisitions 2024
Urbanisme Cession de parcelle - Gare
Urbanisme Rétrocession de la rue de la clé des champs
Urbanisme Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'audomarois
  Annexes
  Annexes Compte administratif
  Annexes budget primitif

 

Délibérations  2025

 

Conseil municipal du 24 février 2025

 Conseil municipal du 7 avril 2025

 

 

 

Délibérations du 24 février 2025

 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 24 février 2025
Ordre du jour approuvé

 

  Délibérations
Administration générale Personnel communal - création de postes- Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Motion contre le projet de fermeture d'une classe à l'école Kergomard FERRY
Administration générale Formation des élus - bilan 2024 et perspectives 2025
Administration générale Mécénat de compétences
Administration générale Personnel communal -recrutement d'agents contractuels sur emploi saisonnier.
Affaires scolaires Versement d'une subvention exceptionnel à l'école Camus
Affaires scolaires Versement d'une subvention exceptionnel à l'école Kergomard
Affaires scolaires Versement d'une subvention exceptionnel à l'école Jules Lesieux
Culture Médiathèque municipale - renouvellement partenariat entre le département Pas-de-Calais et la commune d'Arques
Finances Rapport d'Orientation budgétaire
Finances Projet de cration de skate park
Finances Demande de subvention fonds vert - travaux de dépollution des sols - centre-ville
Sport Versement d'une subvention exceptionnelle "Dream team dart's"
Urbanisme Aide accession propriété - jeunes ménages
Urbanisme Cession de parcelles cadastrées - rue Anatole France
Urbanisme Cession parcelles cadastrées - rue de Colmar
Urbanisme Echange de parties des parcelles cadastrées rue Emile Zola
Urbanisme Echange sans soulte - salle du Foyer Catry

Délibérations du 16 décembre 2024

Récapitulatif de décisions du conseil municipal du 16 décembre 2024

 

  Délibérations
Administration générale Base fluviale - modification des tarifs des anneaux
Administration générale Installation et maintenance des bornes de recharges des véhicules électriques
Administration générale Chéque rubans du patrimoine
Administration générale Création de postes personnel communal
Administration générale DSP jeunesse
Administration générale Sollicitation et financements pour les travaux et dispositifs anti-inondation
Administration générale Indemnités de fonction des policiers municipaux
Administration générale Renouvellement adhésion médecine préventive - personnel communal
Administration générale proctection sociale complémentaire / volet prévoyance / choix de de la collectivité
Administration générale Extension objet social dela SPL tourisme - modification des statuts
Administration générale Cession parcelle Les terres du roi
Affaires scolaires Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2022-2023
Affaires scolaires Elèves de Clairmarais scolarisés à Arques 2023-2024
Commerce Repos dominical dans commerce de détail
 Finances  Création restaurant scolaire et cuisine centrale - école Jules Ferry Kergomard - subvention CAPSO
 Finances   Demande de subvention départementale - aide aux travaux inondations
 Finances   Rapport annuel du SPANC 2023
 Finances   Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif 2023
Finances Community - avance sur subvention 2025
Finances Collecte de déchets ménagers
Finances Demande subvention DETR : création restaurant scolaire et cuisine centrale à l'école Jules Ferry Kergomard
Finances Demande subvention DETR : travaux réhabilitation de l'hotel de ville - pavillon Soutry
Finances Présentation du rapport sur eau potable RPQS
Finances Eurovéloroute n°5 - demande subvention FEDER
Finances Investissement du budget 2025 - dérogation au principe de l'annualité
Finances Demande subvention fonds vert - étude sur la pollution des sols pour l'aménagement du centre-ville
Finances Rapport de suivi des recommandations de la CRC
Finances Subvention exceptionnelle à l'asso Pin'up Darts
Finances Complexe gymnique - fixation tarifs des salles
Politique de la ville Convention abattement de la taxe foncière sur propriétés bâties en QPV pour 2025 - 2030
Sport Avance sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations sportives
Urbanisme Avis d'enquête publique environnementale - Alphaglass
Urbanisme Cession parcelle avenue général de Gaulle
Urbanisme Avis d'enquête publique environnementale - four verrier par ALPHAGLASS
Urbanisme 7 rue Ganmbetta - parcelle cadastrée mapitrise fincière pour réalisation d'aménagement
Urbanisme Opération centre-ville - ilot H5A - lancement appel à manifestation d'intérêt
Urbanisme Centre-ville - ilot de la halle - lancement appel à manifestation d'intérêt
Urbanisme Acquisition de la parcelle cadastrée à OPHOVE
Urbanisme Centre-ville - autorisation dépôt de permis d'aménager sur phases 2 et 3
Urbanisme Requalification du centre-ville - actualisation du projet
Urbanisme Projets du centre-ville - territoires 62 - signature d'une promesse de vente
Urbanisme Centre-ville - îlot H7B - choix du promoteur immobilier
Urbanisme avenue du général de Gaulle (Saint-Laurent) - revente à la commune
Urbanisme Acquisition des parcelles - rue des alpes

Délibérations du 23 septembre 2024

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 23 septembre 2024

 

  Délibérations
Administration générale Association foncière de remembrement -désignation des membres appelés à siéger
Administration générale Personnel communal -Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Personnel communal - Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant en faveur des agents municipaux
Assurances PACIFICA-GAEC DU BLOEMSTRAETE
Finances Camping - constat du résultat de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
Finances Création du restaurant scolaire à l'école Jules Ferry Kergomard - demande de subvention au titre du fonds départemental de solidarité urbaine
Finances Conservatoire à rayonnement départemental d'Arques - Protocole transactionnel à la suite des inondations
Finances Décision modificative n°1 budget annexe camping
Finances Budget principal - décision modificative n°2
Finances Travaux de réhabilitation de l'hôtel de ville - demande de subvention - tranche optionnelle 1 - corps central
Finances Subvention exceptionnelle "Association des sinistrés arquois"
Marchés publics Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives - adhésion de la ville d'Arques
Urbanisme Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables
Urbanisme Aménagement centre-ville-construction SRO
Urbanisme Cession de la parcelle cadastrée section c-2151 sise 45 rue Jules Ferry à Arques
Urbanisme Cession des parcelles cadastrées rue de Colmar - fixation des modalités de vente
Urbanisme Cession de parcelles cadastrées avenue François Mitterrand
Urbanisme Echange de parties des parcelles cadastrées rue Emile Zola