Conseil Municipal du 16 décembre  2015

 

Thème Descriptif
Administration générale Prise de compétence « réseaux et services locaux de communication électroniques »
Administration générale Prise de compétence « création, aménagement et gestion des parcs de stationnement d'intérêt communautaire »
Administration générale Prise de compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) et son transfert à la CASO
Administration générale Marchés publics - Assurance statutaire – Groupement de commandes avec le Centre de Gestion du Pas De Calais.
Administration générale Marchés publics – Assurances – Groupement de commande et lancement des marchés
Administration générale Marchés publics – Location et maintenance de photocopieurs – Groupement de commandes et lancement du marché.
Administration générale Indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués – Mise à jour du tableau des indemnités
Administration générale Aménagement d'une micro-crèche et d'un Pôle Ressources Handicap dans l'enceinte de l'école Jules Lesieux – Adoption du projet, lancement d'une consultation pour réalisation des travaux et autorisation de signature des marchés par Madame le Maire – Appel à financement CAF
Administration générale Aménagement d'une micro-crèche et d'un Pôle Ressources Handicap dans l'enceinte de l'école Jules Lesieux – Adoption du projet, lancement d'une consultation pour réalisation des travaux et autorisation de signature des marchés par Madame le Maire – Appel à financement du Conseil Départemental
Administration générale Constitution d'une provision pour compte-épargne temps
Administration générale Conseil Communautaire – Démission d'un conseiller communautaire Arquois – Election d'un nouveau conseiller communautaire au sein de la CASO
Affaires scolaires Mutualisation d'un service de coordination communautaire des rythmes scolaires – signature d'une convention avec la CASO
Affaires scolaires Subvention exceptionnelle accordée à l'Ecole Privée St Martin Ste Thérèse pour les friandises de Noël
Affaires scolaires Voyage à Paris des CM2 – Participation communale
Bâtiments Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux – Adoption d'un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)
Camping Municipal Reversement de la Taxe de séjour
Cimetière Actualisation des tarifs d'inhumations, des exhumations et caveau d'attente
Cimetière Règlementation des Espaces Cinéraires Communaux - Modifications
Cimetière Demande de substitution de concession A2 N° 005
Commerce Dérogation au principe du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour l'année 2016.
Culture Bibliothèque numérique départementale – signature d'une convention avec la médiathèque départementale
Culture Tarifs des spectacles 2016
Finances Association Municipale de Gymnastique d'Arques - Avance sur subvention 2016
Finances Avenant n° 2 à la convention passée entre la ville d'Arques et Avance à l'association des commerçants et Artisans Arquois
Finances Centre Social Jean Ferrat - Avance sur subvention 2016
Finances Association E.S.A. Football - Avance sur subvention 2016
Finances Politique de la Ville – Conseils citoyens – Participation de la Ville – Signature d’une convention
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat – FONDS FEDER – Appel à Projet
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès du Conseil Régional Picardie Nord Pas de Calais
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Finances Cité Verrière - Demande de partenariat auprès du Secrétariat Général aux Affaires Régionales (SGAR)
Finances Investissements du Budget 2016 - Dérogation au principe de l'annualité
Finances Décision modificative n°2 - Commune - Année 2015
Finances Etoile Sportive Arquoise Football : prolongation de la convention du 29 octobre 2013
Finances Redéploiement du PRE sur les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville – Portage de l'opération par le CCAS de Longuenesse – Signature de la convention
Finances Politique de la Ville – Programmation 2016 – Demande de subvention
Finances Distribution de gaz – Mise en place de la redevance d'occupation provisoire du domaine public.
Finances Régie d'avance Camping Municipal Beauséjour « Manifestations au Camping » - suppression
Finances Régie de recettes « Droits divers Camping » - suppression
Finances Régie de recettes « Animations Diverses Camping » - suppression
Finances Centre Social Jean Ferrat – Reversement subvention "Participation CAF - CAJ permanent"
Finances Budget Annexe « Les Fontinettes » - Virement du Budget principal
Jeunesse Accueil Collectif Municipal de Mineurs - DSP - Budget Prévisionnel 2016
Jeunesse Contrat Enfance et Jeunesse- Renouvellement
Sport Piscine municipale – Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours
Urbanisme Mise en place du lancement de la procédure de cession d'une partie d'un chemin rural
Urbanisme Protocole d'accord portant résiliation de la concession d'aménagement de la Zac de la Forêt sur le territoire de la commune d'Arques