Conseil Municipal du 3 septembre  2015

 

Thème Descriptif
Administration générale Modifications statutaires – Transfert de la compétence assainissement de la commune de Wizernes à la CASO
Administration générale Représentation communale dans les communautés d'agglomération – Fixation du nombre de sièges du conseil communautaire de la C.A.S.O. – Répartition entre les communes membres
Administration générale Personnel communal – Création de poste - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale création d'un cinquième poste de conseiller Municipal Délégué
Administration générale Répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer établie à la suite d'un accord local - élections des conseillers communautaires
Administration générale Désignation d'un délégué du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de retraite
Administration générale Indemnités de fonction aux Maire et Adjoints Municipaux Délégués
Administration générale Modification de la convention avec le syndicat mixte EDEN 62 pour approvisionnement en gaz au CTM
Administration générale STRATEGIE NUMERIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION TECHNIQUE ET COMMERCIALE DU RESEAU DE COUVERTURE DES ZONES D'OMBRES ADSL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER – COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2014 –
Administration générale RESEAU ASSAINISSEMENT – SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT – ANNEE 2014 –
Administration générale RESEAU ASSAINISSEMENT – SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE – ANNEE 2014 –
Administration générale CULTURE – GESTION DE LA SALLE CULTURELLE D'AGGLOMERATION DANIEL BALAVOINE – COMPTE-RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE SAISON 2013/2014 –
Administration générale ENVIRONNEMENT – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS – ANNEE 2014 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE –
Administration générale CULTURE - CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE POUR LA REALISATION D'UN CENTRE AQUATIQUE ET D'UNE SALLE DE SPECTACLES/CONGRES – COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU TITULAIRE – EXERCICE 2014 -
Administration générale RESEAU EAU POTABLE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE ARQUES BLENDECQUES, CLAIRMARAIS, LONGUENESSE, SAINT-OMER, SAINT-MARTIN-AU-LAËRT, SALPERWICK ET TATINGHEM – ANNEE 2014 -
Administration générale FINANCES -GESTION D'UNE FOURRIERE POUR ANIMAUX – COMPTE-RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE – ANNEE 2014 –
Administration générale POLITIQUE DE L'HABITAT - POLITIQUE DE LA VILLE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE ET DE L'AIRE DE GRAND PASSAGE DE SAINT-OMER – COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2014 –
Administration générale DEVELOPPEMENT ET MUTATION ECONOMIQUE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA MAISON DU MARAIS – COMPTE-RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE ANNEE 2014 –
Administration générale DEVELOPPEMENT ET MUTATION ECONOMIQUE – INTERFACES – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – PEPINIERE D'ENTREPRISES DE LA CASO COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2014 –
Administration générale CULTURE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN COMPLEXE SPORTIF, CULTUREL ET EVENEMENTIEL – COMPTE-RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE – ANNEE 2014 –
Administration générale TOURISME – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME DE POLE DE LA REGION DE SAINT-OMER – COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2014
Administration générale TRANSPORTS – TRANSPORTS URBAINS – CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS COLLECTIFS – COMPTE RENDU TECHNIQUE ET FINANCIER DU DELEGATAIRE – ANNEE 2 D'EXPLOITATION (2013-2014) –
Finances Versement d'une subvention complémentaire à l'association « ESA Natation Piranha Club »
Urbanisme  ZAC Centre-ville – Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-ville