Conseil Municipal du 6 mai 2015

 

Thème Descriptif
 ADMINISTRATION GENERALE Police Municipale
ADMINISTRATION GENERALE Mise à disposition d'un terrain de football extérieur à la ville – passation d'une convention avec Arc International
ADMINISTRATION GENERALE Règlement intérieur du Conseil Municipal – Enregistrement des séances - Modification
ADMINISTRATION GENERALE Personnel communal – Créations de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
ADMINISTRATION GENERALE Mise à disposition du 1er étage du château LUTUN – passation d'une convention avec Arc International
COMMERCE Dynamisation commerciale du centre-ville par la pose de vitrophanie sur les vitrines de commerces vacants / Convention de partenariat
FINANCES Contrat de ville de l'agglomération de Saint-Omer 2015-2020
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - Demande de partenariat – CASO
FINANCES Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - Demande de partenariat – DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
FINANCES Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - Demande de partenariat – DRAC
FINANCES Ascenseur à Bateaux des Fontinettes - Demande de partenariat – FONDS FEDER – Appel à Projet
JEUNESSE Lieu d'Accueil Enfants-Parents - Convention d'occupation
SPORT Piscine municipale – Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours
URBANISME Avis du conseil municipal : enquête publique - Plan de gestion des voies d'eau et des berges du Marais Audomarois
URBANISME Cession parcelle cadastrée G 5 sise rue Anatole France
URBANISME Cession d'emprise de deux parties de la parcelle cadastrée section F 2827