Conseil Municipal du 14 avril 2015

 

Thème Descriptif
ADMINISTRATION GENERALE Politique de recouvrement Proposé par le Trésorier
ADMINISTRATION GENERALE Adhésion de la commune de Racquinghem au périmètre communautaire de la Communauté d'Agglomération de Saint- Omer
ADMINISTRATION GENERALE Personnel communal – Créations et suppressions de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
ADMINISTRATION GENERALE Création d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et Comité Technique (CT)– Fixation du nombre de représentants du personnel – Désignation des représentants élus – Modification sur le paritarisme numérique
ADMINISTRATION GENERALE Comité Technique (CT) – Adoption du règlement intérieur
ADMINISTRATION GENERALE Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) – Adoption du règlement intérieur
AFFAIRES SCOLAIRES Atelier de Stimulation Langagière – Groupe Scolaire Albert Camus - Convention et rémunération de l'intervenant -
AFFAIRES SCOLAIRES AEP Saint Martin Sainte Thérèse – Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2015-2016 – Passation d'une convention
AFFAIRES SCOLAIRES Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire Jules Ferry -Participation Communale.
CAMPING Modification des tarifs des animations
CAMPING Parrainage sur l'arrivée d'un nouveau résident long séjour
CULTURE Licence d'entrepreneur de spectacles vivants
FINANCES Amortissement des agencements et aménagements de terrain – Budget Principal de la Ville
FINANCES Réhabilitation de l'église Saint-Louis - autorisation de programme et crédits de paiement – Bilan annuel d'exécution - Clôture de l'A.P.
FINANCES Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry- autorisation de programme et crédits de paiement-Bilan annuel d'exécution - Ajustement
FINANCES ARQUES EXPO – 24 et 25 octobre 2015 – Fixation des tarifs – Subvention au Groupement des Commerçants et Artisans Arquois
FINANCES Budget Primitif du Camping – Exercice 2015
FINANCES Budget Primitif du Cimetière – Exercice 2015
FINANCES Budget Primitif des Fontinettes – Exercice 2015
FINANCES Budget Primitif de la Commune – Exercice 2015
FINANCES Compte administratif 2014 – Budget du CAMPING – Adoption du Compte de gestion – Affectation des résultats – Exercice 2014
FINANCES Compte administratif 2014 – Budget du CIMETIERE – Adoption du Compte de gestion et affectation des résultats – Exercice 2014
FINANCES Compte administratif 2014 – Budget des FONTINETTES – Adoption du Compte de gestion – Affectation des résultats – Exercice 2014
FINANCES Compte administratif 2014 – Budget Principal – Adoption du Compte de gestion – Affectation des résultats – Exercice 2014
FINANCES Programmation 2015 du Contrat de Ville – Demande de subvention
FINANCES Etoile Sportive Arquoise Football - Subvention de fonctionnement 2015 – Signature d'une Convention
FINANCES Association Municipale de Gymnastique d'Arques - Subvention de fonctionnement 2015 – Signature d'une convention
FINANCES Centre Social Jean Ferrat - Subvention de fonctionnement 2015 – Signature d'une convention
FINANCES Comité des OEuvres Sociales du Personnel Communal - Subvention de fonctionnement 2015 – Signature d'une convention
FINANCES Liste des biens meubles de faible valeur à imputer en section d'investissement
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Vote des taux d'imposition pour l'année 2015
URBANISME Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2014 – Annule et remplace la délibération n°2015-22 du 17 février 2015