Conseil Municipal du 17 fév. 2015

 

Thème Descriptif
ADMINISTRATION GENERALE Commission communale affaires scolaires, sociales, petite enfance, handicap, personnes âgées, jeunesse – Désignation d'un membre
ADMINISTRATION GENERALE Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées – Désignation d'un représentant dans le conseil municipal pour représenter les associations
ADMINISTRATION GENERALE Conseil d'Administration de l'Association pour la Promotion et la Reconnaissance par le Travail – Désignation d'un délégué suppléant
ADMINISTRATION GENERALE Désignation de représentant – Démission d'un conseiller municipal – Installation d'un nouveau conseiller municipal
ADMINISTRATION GENERALE Encarts publicitaires dans le magazine municipal Arques Mag' pour les commerçants arquois
ADMINISTRATION GENERALE Commission extramunicipale du Marché
ADMINISTRATION GENERALE Communauté d'Agglomération de Saint-Omer (CASO) – Modification des statuts – Proposition de mise en place d'une pépinière commerciale – Décision de principe
ADMINISTRATION GENERALE Communauté d'Agglomération de Saint-Omer (CASO) – Modification des statuts – PLUI – Plan de déplacement urbain – Plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) Prise de compétence « Elaboration des PAVE »
ADMINISTRATION GENERALE Communauté d'Agglomération de Saint-Omer (CASO) – Modification des statuts – Entretien balisage des sentiers de randonnée sur le territoire de la CASO
AFFAIRES SCOLAIRES Bourses communales – Modification des montants alloués
AFFAIRES SCOLAIRES Classes de mer et de découverte – Ecole Primaire Albert Camus - Participation Communale
CAMPING Règlement intérieur - Modifications
CULTURE Règlement de la manifestation « Talents sur scène ! »
FINANCES Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - Ouverture d'une autorisation de programme et crédits de paiement
FINANCES Autorisation de programme et crédits de paiement - Plan de gestion des étangs
de Malhôve et Beauséjour - Bilan annuel d'exécution – Ajustement
FINANCES Autorisation de programme et crédits de paiement - Travaux de voirie rue de Lille, Puype et Gambetta - Bilan annuel d'exécution – Ajustement
FINANCES Taxes d'urbanisme irrécouvrables - Admission en non valeur
FINANCES Délégation au maire au titre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales pour le recours à l'emprunt et la gestion active de la dette – Rapport annuel sur la dette
FINANCES Débat d'orientations budgétaires
FINANCES Utilisation de la dotation de solidarité urbaine – Exercice 2014
FINANCES Régie d'avance « Paiement Via internet » - suppression
FINANCES ESPACE PETITE ENFANCE – Demande de financement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de Calais.
JEUNESSE Contrat Enfance et Jeunesse- Avenant
MEDIATHEQUE Organisation d'un concours de poésie – Printemps des poètes
URBANISME Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2014
URBANISME Cession 52 rue Anatole France
URBANISME Institution d'un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux sur la Commune d'Arques