Conseil Municipal du 8 déc. 2014

 

Thème Descriptif
JEUNESSE Accueil Collectif Municipal de Mineurs – Fixation des tarifs 2015 - Dates d’ouverture
JEUNESSE Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.) – Animation Marché de Noël 2014
FINANCES Budget – Amortissement des immobilisations
FINANCES Centre Social Jean Ferrat - Avance sur subvention 2015
FINANCES Association Municipale de Gymnastique d'Arques - Avance sur subvention 2015
FINANCES Association E.S.A. Football - Avance sur subvention 2015
FINANCES Etoile Sportive Arquoise Football : prolongation de la convention du 29 octobre 2014
FINANCES Taxes et Produits irrécouvrables - Admission en non valeur
FINANCES Institut Médico Educatif "René Carbonnel" - Signature d'une convention d'occupation de locaux à l'école Jules Ferry de Haut-Arques
FINANCES Investissements du Budget 2015 - Dérogation au principe de l'annualité
FINANCES Modification tarif horaire de location de matériel ou engin avec chauffeur des Services techniques Municipaux
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Régie de recettes « Manifestations diverses » - suppression
FINANCES Saison culturelle : fixation d'un tarif
FINANCES Budget Annexe « Les Fontinettes » - Virement du Budget principal
FINANCES Association Française contre les Myopathies (A.F.M.) - Subvention « Téléthon 2014 »
ADMINISTRATION GENERALE Marchés publics – Assurances statutaires – Groupement de commandes et lancement des marchés – Annule et remplace la délibération n°2014-180 du 30 Septembre 2014
ADMINISTRATION GENERALE Recrutement d'un collaborateur de cabinet – Modification de la délibération n°2014-173 du 30 septembre 2014
ADMINISTRATION GENERALE Fédération Départementale d'Energie du Pas De Calais (FDE 62) – Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité et la fourniture de services associés.
ADMINISTRATION GENERALE SPL INNOVA – RAPPORT DES ADMINISTRATEURS - EXERCICE 2013
ADMINISTRATION GENERALE SPL INNOVA – RAPPORT DES ADMINISTRATEURS - EXERCICE 2013 – Erreur matérielle
ADMINISTRATION GENERALE Constitution d'une provision pour compte-épargne temps
ADMINISTRATION GENERALE SEM ACED – RAPPPORT DES ADMINISTRATEURS - EXERCICE 2013
ADMINISTRATION GENERALE SEM ACED – RAPPPORT DES ADMINISTRATEURS - EXERCICE 2013 – Erreur matérielle
ADMINISTRATION GENERALE Autorisation de recours au service civique
CAMPING Reversement de la Taxe de séjour
CAMPING Tarifs saison 2015
COMMERCE Concours des Vitrines de Noël
ENSEIGNEMENT Convention avec la Ville de Longuenesse – Participation financière
AMENAGEMENT URBAIN Travaux 2015 – Réalisation de travaux de menuiserie groupe scolaire « Les Bourguets » – Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux.
AMENAGEMENT URBAIN Travaux 2015 – Réalisation de travaux de menuiserie groupe scolaire du Centre – Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux.
AMENAGEMENT URBAIN Groupe Scolaire Jules FERRY – projet de réhabilitation du groupe scolaire - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
BATIMENTS COMMUNAUX Eglise Saint Louis – projet de réhabilitation – Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
TOURISME Mécénat d'entreprise pour soutenir la réhabilitation de l'Ascenseur à Bateaux des Fontinettes
SPORT Piscine municipale – Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours
SPORT Piscine municipale – Modifications du règlement intérieur
SPORT Piscine municipale – Activités Municipales – Mise en place d'un règlement des activités
VOIRIE Modification Règlement Communale de Voirie – Suppression de la prise en charge par la commune des travaux d'abaissement de bordures de trottoir
CULTURE Saison culturelle : fixation d'un tarif