Délibérations du 12 juillet 2023

 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 12 juillet 2023

 

 

Délibérations du 12 juillet 2023

 Marché Public

 Avenant N°1 au marché fabrication et livraison repas en liaison froide pour la restauration scolaire et service portage à domicile personnes agées et handicapées 
 Marché Public Avenant N°1 au marché de transport de personnes - Groupement de commandes
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°1 au lot 05 - Charpente-menuiseries extérieures et intérieures bois 
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 01 - Aménagement des abords - VRD 
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 02 - Maconneries-façades-Go-Carrelage
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 04 - Couverture - étanchéité
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 06 - Platrerie - Peinture
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 09 - Aménagement scenographique
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 10 - Production audiovisuelle
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 11 - Production multimédia
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 12 - Fourniture audio-vidéo-informatique
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 13 - Production graphique
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°2 au lot 15 - Ventilation - plomberie
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°3 au lot 02 - Maçonneries - façades - Go - carrelage
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°3 au lot 03 - Charpente - bardage - serrurerie - menuiseries métalliques
 Marché Public Restauration Ascenseur à bateaux des fontinettes Avt N°4 au lot 07 - Charpente métallique et anticorrosion
 Urbanisme Cession parcelle cadastrée section C-180 pour partie sise 45 rue Jules Ferry à Arques
 Urbanisme Friche fermetures du littoral - Acquisition parcelles cadastrées  section A-2115, A-2117 et A-2119 Sises entrée du marais Arques
 Urbanisme Plan de prévention du risque inondation du marais audomarois - Demande d'avis
 Finances Decision modificative N°1 - Année 2023
 Finances Emprunt
 Finances Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes (Exo 2017 et suivants)
 Finances Subvention exceptionnelle "Chemin de Fer touristique de la vallée de l'Aa"
 Finances Subvention exceptionnelle "Association Sportive du Collège d'Arques"
 Finances Subvention exceptionnelle "Confrérie du Choux Fleur de l'Audomarois"
 Finances Subvention exceptionnelle "MICI 62"
 Finances Ville - Constat du résultat de l'exercice 2022 au budget primitif 2023
 Administation générale de la collectivité Délégation de compétences du maire
 Affaires scolaires Voyage à Paris - Ecoles primaires d'Arques - Participation communale