Délibérations du 11 avril 2023


 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 11 avril 2023

 

 

Délibérations du 11 avril 2023
Administration générale Autorisation recrutement agents contractuels
Administration générale Autorisation service civique
Administration générale Commission services publics locaux
Administration générale Création emplois permanents
Administration générale Formation des élus bilan actions 2022 et perspectives 2023
Administration générale Mise à jour tableau personnel communal
Affaires scolaires AEP Saint martin-Sainte thérèse fixation forfait communal année scolaire 2023-2024
Commerce Droit de place marché hebdomadaire
Commerce Droit de place voiries communales occupation domaine public
Culture Modification modalités prêt cartes individuelles
Culture Organisation animations petite enfance médiathèque
Evénementiel Organisation festival de l'ascenseur à bateaux
Evénementiel Organisation fête du paon et des alternatives 2023
Travaux Aménagement du centre-ville rue Marcel Delaplace
Travaux Restauration ascenseur à bateaux
Urbanisme Acquisition foncière parcelle cadastrée ZA76
Urbanisme Bilan des cessions acquisitions - Année 2022
Urbanisme CAPSO - Transfert de compétence
Urbanisme Cession d'une parie de parcelle de terrain, rue de l'ascenseur - Fixation modalités de vente
Urbanisme Dénomination rues du nouveau quartier du centre-ville phase 2
Urbanisme Mise en place panneaux de repères de crues - Signature convention avec SMAGEAA
Urbanisme 33 rue Anatole France - Préemption de la CAPSO - Revente à la commune
Finances Adoption règlement budgétaire et financier
Finances Aide pour l'achat d'un vélo
Finances Ajustement provision au budget principal de la ville pour créances douteuses et contentieuses
Finances AMGA - Subvention fonctionnement 2023 - Signature d'une convention
Finances Budget primitif camping exercice 2023
Finances Budget primitif centre-ville exercice 2023
Finances Budget primitif cimetière exercice 2023
Finances Budget primitif fontinettes exercice 2023
Finances Budget primitif ville exercice 2023
Finances Camping - Constat du résultat exercice 2022 au budget primitif 2023
Finances Centre-ville - Constat résultat exercice 2022 au budget primitif 2023
Finances Cimetiére - Constat résultat exercice 2022 au budget primitif 2023
Finances Association Community - Subvention fonctionnement 2023 - Signature d'une convention
Finances Compte administratif centre-ville - Exercice 2022
Finances Compte administratif cimetiére - Exercice 2022
Finances Compte administratif fontinettes - Exercice 2022
Finances Compte administratif ville - Exercice 2022
Finances Compte administratif camping - Exercice 2022
Finances

Compte de gestion camping - Exercice 2022

Finances Compte de gestion centre-ville - Exercice 2022
Finances Compte de gestion cimetiére - Exercice 2022
Finances Compte de gestion fontinettes - Exercice 2022
Finances Compte de gestion ville - Exercice 2022
Finances Ville - Constat résultat exercice 2022 au budget primitif 2023
Finances ESAF - Subvention de fonctionnement 2023 - Signature d'une convention
Finances Fontinettes - Constat du résultat exercice 2022 au budget primitif 2023
Finances Logement 153 avenue François Mitterand - Autorisation travaux et demande subvention au titre du fonds verts
Finances Réhabilitation hôtel de ville - Autorisation de programme et crédits de paiement
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux des fontinettes - Autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement
Finances Subvention au titre du fonds vert : éclairage public avenue Bernard Chochoy et rond-point Jacques Durand
Finances Vote des taux d'imposition année 2023