Délibérations du 1er mars 2023


 

Récapitulatif des décisions du Conseil Municipal du 1er mars 2023

 

 

Délibérations du 1er Mars 2023
Administration générale

Révision Listes Electorales Chambre Departementale Agriculture

Administration générale

CLIC D'ARC International Modification des Représentants

Administration générale

Personnel Communal - MAJ du Tableau des Effectifs

 Administration générale

Election d'un Adjoint au Maire

 Administration générale

Indemnites Forfaitaires Complementaires pour Election

 Administration générale

Maintien Du Nombre D'Adjoints Suite à Demission

 Administration générale

Conseil CCAS - Modification Des Delegues du Conseil Municipal

 Administration générale

Comission Orchestre d'Harmonie - Modification Des Delegues Du Conseil Municipal

Administration générale

Comissions Municipales - Modification des Membres

 Administration générale

Comission Services Publics Locaux - Modification des Representants

 Administration générale

Centre Social Community - Nouveau Delegue du Conseil Municipal

 Administration générale

Comission FLAMOVAL - Designation d'un nouveau représentant

 Administration générale

Comites de Quartier - Changement d'un Referent

 Administration générale

 Fourniture et Livraison de Titres Restaurant

 Administration générale

 Societe Tourisme en Pays de SAINT-OMER - Nouveau representant du conseil municipal

Affaires Scolaires

Signature Avenant  CAPSO - Modification PERIMETRE D'Intervention

 Environnement Echelle Limnimetrique - Signature Convention avec le SMAGEAA
 Fêtes Mecenats Promouvoir Le Festival de l'ascenseur à Bateaux
 Finances

Débat et Rapport d'Orientation Budgetaire

Finances

Demande Subvention Travaux Centre Ville - Modif Plan de Financement

Finances

Demande Subvention Rehabilitation Terrain de Football

Travaux

 Restauration Ascenseur  - Les Abords

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Mettalique et Anticorrosion

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Menuiseries

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Bardage Serrurerie

Travaux

 Restauration Ascenseur - Couveture Etancheite

Travaux

Restauration Ascenseur- Maconneries Facades go Carrelage

Travaux

Restauration Ascenseur- Maconneries Facades go Carrelage 2

Travaux

Restauration Ascenseur- Platrerie Peinture

Travaux

Restauration Ascenseur - Ventilation Plomberie

Travaux

 Centre Ville - Eclairage Public

Travaux

 Rehabilitation de l'Hotel de ville

Urbanisme

 Aide Propriete des Jeunes Menages

Urbanisme

Implantation Bulle de Vente

Urbanisme

Projet Centre Ville - Signature d'une promesse de vente

Urbanisme

Desaffectation et Declassement du Domaine Public - Terrain situé Rue de l'ascenseur

Urbanisme

Vente Cession de Parcelle C-180

Urbanisme

Vente Cession de Parcelle G-1400

Urbanisme

Vente Cession des Parcelles A-1976 et A-1978

 Urbanisme

 Echange des Parties des parcelles

  Annexes
  Délibération 2023-40 Débat et rapport d'orientation budgétaire + annexe