Délibérations du 13 décembre 2022

  Descriptif
Administration générale
 Désignation d'un correspondant incendie et secours
Administration générale Personnel communal - Création de postes - mise à jour du tableau des effectifs
Commerce Dérogation au principe du repos dominical des salaries dans les commerces de détail pour l'année 2023
Finances Subvention exceptionnelle à l'association régionale de défense des victimes de l'amiante du Nord Pas-de-Calais "ARDEVA"
Finances Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "L'antre des marmots"
Finances Centre-ville : Approbation de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Finances Budget ville : Approbation de la nomenclature budgétaire et compatable M57 au 1er janvier 2023
Finances Requalification du centre-ville : demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux d'aménagement du centre-ville - validation du plan de financement
Finances
 Association Community - Avance sur subvention de fonctionnement 2023
Finances
 Subvention au titre de la DETR - DSIL : Réfection de l'éclairage public avenue B. CHochoy et rond-point J. Durand
Finances Subvention au titre de la DETR - DSIL : réfection de l'éclairage des courts de tennis couverts
Finances Décision modificative n°2 - Année 2022
Finances Subvention au titre de la commission "équipement et développement des territoires" du conseil départemental : section EV5 - Aménagement d'un liaison douce de 815m sur le quai du commerce
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "groupe de secours catastrophe français"
Finances Investissements du budget 2023 - Dérogation au principe de l'annualité
Finances Logement 153 avenue François Mitterrand - autorisation de travaux et demande de subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Jeunesse Accueils collectifs de mineurs - fixation des tarifs et des dates d'ouverture ALSH et CAJ pour l'année 2023
Politique de la ville
 Prolongation de la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - signature de l'avenant
Sport Avances sur les subventions de fonctionnement 2023 aux associations sportives
Sport Subventions exceptionnelles aux associations sportives
Travaux Travaux de dragage du bras-mort du canal Neufossé
Travaux Dénomination du terrain de football
Travaux Requalification du terrain Gaston Teeten en gazon synthétique et du COSEC en gazon naturel
Urbanisme Cession de la parcelle cadastrée section F-1467
Urbanisme Foyer Benjamin Catry - Démolition