Délibérations du 9 juin 2022

  Descriptif
Administration générale
 Création d'un CST local commun ville et CCAS
Administration générale Délibération concordante de création d'un comité territorial commun entre la commune et le CCAS
Administration générale Personnel communal - tableau des effectifs
Administration générale Personnel communal - définition d'un forfait élections
Administration générale Formation des élus - bilan des actions 2021 et perspectives 2022
Administration générale Personnel communal - augmentation du temps de travail des agents du service espaces verts
Administration générale Personnel communal - définition de la prime "essence"
Affaires scolaires Restauration scolaire - réglement intérieur - modification
Affaires scolaires Garderie scolaire - réglement intérieur - modification
Communication
Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir le concert du 14 juillet
Finances
 Subvention FNATH - régularisation techniqueSubvention FNATH - régularisation technique
Finances Budget camping - Décision modificative n°1 - Année 2022
Finances Restauration scolaire et garderie - fixation des nouveaux tarifs
Finances Budget principal - Décision modificative n°1 - Année 2022
Finances
Subventions exceptionnelles aux associations sportives
Urbanisme Projet centre-ville - KIC - Signature d'une promesse de vente
Urbanisme Installation classée pour la protection de l'environnement - SAS NORPAPER AVOT VALLEE - Demande dérogation aux NEA-MTD 45 du BREF PP