Délibérations du 2 décembre 2021

  Descriptif
Affaires générales Personnel communal - Organisation du temps de travail - modification temps de travail
Affaires générales
 Désignation d'un délégué au sein du conseil d'administration du collège Pierre Mendès France - Modification
Affaires générales CAPSO - Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs
Affaires générales
 Convention territoriale globale avec la CAF et la CAPSO
Commerce Dérogation au principe du repos dominical des salarés dans les commerces de détail pour l'année 2022
Culture Intégration de la médiathèque municipale au réseau BAPSO - Attribution du fonds de concours
Déchets Collecte des déchets ménagers - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Collecte et traitement des déchets ménagers 2020
Eau / assainissement   Délégations de service public pour la gestion de l'assaisnissement collectif - Rapports annuels sur le prix et la quallité des services
Eau / assainissement Eau potable - Présentation des rapports annuels des délégataires des services publics d'eau potable urbain, rural et des communes d'Aire sur la Lys et Wittes - Exercice 2020
Eau / assainissement
 Rapport d'activités du SPANC 2020
Education
Adoption du plan d'action communal 2020 / 2026 pour l'enfance et la jeunesse
Finances Demande de subventions : création d'une structure artificielle d'escalade - Salle Levisse
Finances Reconduction pour l'année 2022 de l'aide complémentaire à l'aide de la CAPSO pour l'achat d'un vélo
Finances Association Community - Avance sur subvention de fonctionnement 2022
Finances Budget principal - Décision modificative n°2 - Année 2021
Finances Investissement du budget 2022 - dérogation au principe de l'annualité
Finances Demande de subvention départementale - Appel à projet "Modernisation de l'offre de services offerte aux habitants en quartier prioritaire
Finances Subvention exceptionnele à l'association "APE KergomardFerry
Finances Subventions exceptionnelles aux associations sportives
Finances Demande de subventions : création d'une structure artificielle d'escalade
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "Centre d'information sur les droits des femmes et des familles" de Béthune
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "Croix-Rouge francaise" - Délégation de Saint-Omer
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "Les orgues de la vallée de l'Aa"
Finances Avances sur les subventions de fonctionnement 2022 aux associations sportives
Finances Reversement de la taxe foncière sur les propriétés baties perçue sur les zones d'activités communautaires- Passation d'une convention
Urbanisme 57 rue Jules Ferry - Préemption de la CAPSO - Revente de la commune
Voirie Contrôle des bouches et poteaux d'incendie