Délibérations du 7 octobre 2021

  Descriptif
Affaires générales Personnel communal - Création de postes- Chargée de mission grands projets
Affaires générales
 Désignation d'un représentant au comité de suivi d'Arc International
Affaires scolaires Bourses communales
Vie associative Subvention exceptionnelle aux associations
Cimetière Actualisation des tarifs de concessions, de revente des sarcophages, des cases de columbarium et de cavurnes
Commerce Politique communautaire de redynamisation des centre-villes / centres-bourgs et communes rurales - Charte d'urbanisme - Intervention de la commune au titre de l'axe 3
Culture Dons de places pour les familles modestes
Culture Demande de subvention auprès de la CAF pour un atelier parent enfant à la médiathèque
Culture Tarifs des spectacles
Finances
 Garantie d'emprunt - Avenant de réaménagement de prêts garantis par la commune n°109111
Finances
 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel de fournitures et de services associés (acte constitutif version 2021)
Finances Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services associés (acte consitutif 2021)
Finances Demande de subvention auprès de l'office français de la biodiversité
Sport Subvention exceptionnelle aux associations
Urbanisme Bilan des cessions acquisitions 2020
Urbanisme Projet de centre-ville Opération de requalification du quai du commerce - demande de subvention
Urbanisme Modification de la dénomination des rues du nouveau quartier de centre-ville phase 1 ouest
Urbanisme Terrain de tir à la perche, propriété d'Arc France Acquisition de la parcelle cadastrée section F-783
Voirie Travaux d'enfouissement des réseaux électriques, téléphoniques et renouvellement de l'éclairage public