Délibérations du 13 juillet 2021

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Commerce - Droits de place : Déduction du nombre de marchés aux abonnés non autorisés du marché hebdomadaire pour le 2ème trimestre 2021
Culture Médiathèque - Signature d'une convention avec la CAPSO pur l'intégration de la médiathèque municipale au réseaux des bibliothèques de la BAPSO
Culture Médiathèque - Modification des modalités d'emprunts pour la période estivale
Education Modification horaire des garderies périscolaires - Adoption du réglement intérieur
Education Transfert du projet de réussite éducative
Finances Budget principal - Décision modificative n°1 - Année 2021
Finances Régie de recettes Fontinettes
Finances Transfert du portage du projet de réussite éducative au CCAS de Longuenesse à la CAPSO - Approbation du rapport de la CLECT dans le cadre d'une révision libre
Ressources humaines
 Réévaluation des crédits alloués à la rémunération d'une collaboratrice de cabinet
Ressources humaines Personnel communal - Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Ressources humaines Personnel communal - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
Sport Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association ESA FOOTBALL
Travaux Occupation du domaine public - Crédit Agricole
Travaux Travaux de réhabilitation de l'hôtel de ville de la commune d'Arques
Urbanisme Projet de centre-ville - Attribution des îlots H2, H3 et H4
Urbanisme Projet du centre-ville - Cession des îlots H2, H3 et H4
Urbanisme Projet du centre-ville - Opération de requalification du quai du commerce - rue Marcel Delaplace
Urbanisme 57 rue Jules Ferry - Parcelle cadastrée section C-1672 - Maîtrise foncière pour la réalisation d'aménagement