Délibérations du 13 avril 2021

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Convention de partenariat entre la fondation 30 millions d'amis et la ville d'Arques dans le cadre de la stérilisation et l'identification des chats errants
Administration générale Aide complémentaire à l'aide de la CAPSO pour l'achat d'un vélo
Urbanisme Centre-ville - Travaux d'aménagement de la phase 1B - Demande de financement au titre du fonds spécial de relance et de solidarité avec les territoires
Urbanisme Centre-ville - Travaux d'aménagement de la phase 1B - Demande de financement au titre du fonds de concours de la CAPSO
Urbanisme Avis d'enquête publique environnementale - Reconstruction d'un four verrier par la société ALPHAGLASS
Urbanisme Ancienne manufacture "Fermetures du littoral" - Etablissement foncier - Signature d'une convention opérationnelle
Médiathèque Modification des modalités de prêt et création d'une charte de prêt pour les jeux de société
Médiathèque Modification de modalités de prêt et création d'une charte de prêt pour les vinyles
Médiathèque
 Modification des modalités de prêt pour les cartes individuelles et collectives
Affaires scolaires Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Plan de relance - continuité pédagogique
Affaires scolaires Campagne organisation du temps scolaire (OTS)
Finances Instauration d'une provision au budget camping pour créances douteuses et contentieuses
Finances Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2020 au budget primitif 2021
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - Autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement
Finances Accueil collectif municipal des mineurs -DSP - Budget prévisionnel 2021
Finances Requalification centre-ville d'Arques - Autorisation de programmes et crédits de paiement Budget annexe - Ajustement
Finances Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programmes et crédits de paiement Budget principal - Ajustement
Finances Budget primitif camping - Exercice 2021
Finances Budget primitif cimetière - Exercice 2021
Finances Budget primitif Fontinettes - Exercice 2021
Finances Budget primitif Ville - Exercice 2021
Finances Budget primitif centre-ville - Exercice 2021
Finances Compte administratif camping - Exercice 2020
Finances Compte administratif centre-ville - Exercice 2020
Finances  Compte administratif cimetière - Exercice 2020
Finances Compte administratif Fontinettes - Exercice 2020
Finances Compte administratif Ville - Exercice 2020
Finances Centre-ville - Affectation du résultat de l'exercice 2020 au budget primitif 2021
Finances Compte de gestion Camping -Exercice 2020
Finances Compte de gestion Centre-ville - Exercice 2020
Finances Compte de gestion Cimetière -Exercice 2020
Finances Compte de gestion Fontinettes -Exercice 2020
Finances Compte de gestion Ville -Exercice 2020
Finances Cimetière - Affectation du résultat de l'exercice 2020 au budget primitif 2021
Finances Community - Subvention exceptionnelle 2021 - COVID 19
Finances Community - Subvention de fonctionnement 2021 - Signature d'une convention
Finances ESA Football - Subvention de fonctionnement 2021 - Signature d'une convention
Finances  AMGA - Subvention de fonctionnement 2021 - Signature d'une convention
Finances Fontinettes - Affectation du résultat de l'exercice 2020 au budget primitif 2021
Finances Vote des taux d'imposition pour l'année 2021
Finances Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation de reversement à la commune d'une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62Taxe communale sur la consommation finale d'électricité - Fixation de reversement à la commune d'une fraction du produit de la TCCFE perçue par la FDE 62
Finances Ville - Affectation du résultat de l'exercice 2020 au budget primitif 2021
Ressources humaines Formation des élus - Bilan des actions 2020 et perspectives 2021
Ressources humaines Médecine professionnelle et préventive - Renouvellement de l'adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du CNFPT du Pas-de-Calais
Travaux Réseau de chaleur : élaboration d'un schéma directeur - Passation d'une convention de groupement de commandes entre la CAPSO et la commune d'Arques