Délibérations du 4 mars 2021

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un sécrétaire de séance
Administration générale Convention avec la CAPSO - Mise à disposition de locaux pour le CIAS - Signature d'un avenant
Administration générale Pacte de gouvernance entre la CAPSO et les communes membres - Avis
Administration générale COMMERCE TOURISME DEVELOPPEMENT DURABLE - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Arques et le syndicat mixte du parc naturel régional des caps et marais d'Opale - Travaux de restauration et d'amélioration des milieux et des écosystèmes
Administration générale COMMERCE TOURISME DEVELOPPEMENT DURABLE - Aménagement d'une prairie communale sur l'étang de Beauséjour. Demande d'accompagnement financier du conseil départemental du Pas-de-Calais dans le cadre du fonds d'intervention sur les enjeux écologiques et territoriaux FIEET
Administration générale URBANISME - Projet de reconversion de la halle de la compostion - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Constitution du jury de concours - Fixation de la prime aux candidats admis à concourir et des indémnités aux architectes du jury
Administration générale URBANISME - Reconduction de l'aide à l'accesion à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO - Année 2021
Attractivité MEDIATHEQUE - Réglement intérieur - Création d'une charte de dons
Education et Solidarité
 AFFAIRES SCOLAIRES - Motion contre la fermeture d'une classe élémentaire à l'école Jules FERRY
Ressources
 FINANCES MARCHES PUBLICS - Demande de subvention au titre de la DETR : Travaux de réhabilitation de l'hôtel de ville de la commune d'ARQUES
Ressources
 FINANCES MARCHES PUBLICS - Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires
Ressources FINANCES MARCHES PUBLICS - Demande de subvention au titre de la DSIL : Travaux de réhabilitation de l'hôtel de bville de la commune d'ARQUES
Ressources RH - Recrutement d'agents vacataires
Ressources RH - Dispositif Parcours emploi compétences
Ressources RH - Mise en oeuvre du RIFSEEP pour le corps des techniciens territoriaux
Ressources SPORT - Demandes de subventions : Réhabilitation d'un terrain de football en gazon synthétique et développement de la pratique sportive
Travaux et Développement urbain VILLE PROPRE - FESTIVITES - VOIRIE : Rénovation du pont de la base fluviale rue d'Alsace - Devoiement du branchement d'eau potable