Délibérations du 15 octobre 2020

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Délégation de service public - Bilan financier 2019 - ALSH et CAJ
Administration générale Délégation de service public - ALSH et CAJ - Fixation de tarifs - Dates d'ouverture ALSH et CAJ
Administration générale Désignation de 2 personnes qualifiées au conseil d'administration de l'EHPAD
Administration générale Signaturee d'une convention-cadre entre la ville d'Arques et le CCAS d'Arques
Administration générale Création d'une commission extra-municipale du Marché - Mise à jour suite à la réunion des commerçants en date du 7 juillet 2020
Administration générale Personnel communal - Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Délégation de compétences du Maire pour les Marchés publics - Annulation et remplacement des dispositions fixant l'organisation des procédures de passation des marchés publics et des avenants pour la commune - Adoption du réglement intérieur de la Commission d'Appel d'Offre
Administration générale
 Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale - Désignation d'un représentant - Annule et remplace la délibération du 3 juin 2020
Administration générale
 Désignation d'un représentant titulaire et un suppléant du Conseil Municipal pour siéger à la société publique locale du Tourisme en Pays de Saint-Omer
Affaires scolaires
 Signature d'un avenantà la convention de service commun avec la CAPSO - Modification du périmère d'intervention
Finances Camping - Affectation de résultat de l'exercice 2019 au budget primitif 2020 - Annule et remplace la délibération 2020-96 du 29 juillet 2020
Finances Budget annexe Centre-Ville - Décision modificative n°1 - Année 2020
Finances Budgets - Imputation des dépenses auchapitre fêtes et cérémonies - Nature. 6232
Finances Budgets - Imputation des dépenses au chapitre fêtes et cérémonies - Nature.6714
Finances Budget principal - Décisition modificative n°1 - Année 2020
Finances Décision modificative n°1 - Année 2020
Finances Requalification centre-ville d'Arques - autorisation de programme et crédits de paiement du budget annexe - Ajustement Annule et remplace la délibération 2020-83 du 29 juillet 2020
Finances Droits d'occupation du domaine public : gratuité du 3ème trimestre 2020 aux friteries arquoises
Finances Restauration scolaire - Fixation du prix des repas pour les enfants non-arquois scolarisées à Arques pour raisons médicales ou éducatives aux cantines scolaires
Finances Salon des Vierrieres - Demande de partenariat auprès du conseil département du Pas-de-Calais
Finances Salon des Verriers - Demande de partenariat auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France
Finances Subvention exceptionnelle à l'association FNATH "Fédération Nationale des Accidentés et Travailleurs Handicapés" section de Lumbres - Wizernes
Finances Subvention exceptionnelle à l'association "Ligue de protection des oiseaux Pas de Calais"
Finances Subvention exceptionnelle à l'association Neuf de coeur
Finances  Subvention exceptionnelle à l'association "Les trèsors des lutins"
Jeunesse Intention de candidature et renouvellement du partenariat Unicef au titre de Ville Amie des Enfants
Urbanisme 153 avenue François Mitterrand - Préemption de la CAPSO - Revente à la commune
Urbanisme Avis relatif au projet d'autorisation d'exploiter un centre de transit de sous-produits animaux par la société Atemax France
Voirie communale Maintenance des installations d'éclairage public - Signalisation tricolore - Pose et dépose de motifs de Noël