Délibérations juin 2020

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Création de 14 postes de conseillers municipaux délégués
Administration générale AMGA - Conseil d'Administration - Désignation des représentants du collège des institutions publiques
Administration générale Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger à l'assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme et de développement de la Région de Saint-Omer
Administration générale Désignation des délégués du Conseil Municipal au conseil d'administration du CCAS : 7 délégués
Administration générale Désignation d'un délégué au sein du conseil d'administraton du Centre Hospitalier de la Région de Saint-Omer
Administration générale Conseil d'administration du centre social COMMUNITY - Désignation de quatre délégués
Administration générale Association Community - Avance sur subvention 2019
Administration générale Désignation de représentants - Désignation de quatre membres représentant le conseil municipal au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) d'Arc international
Administration générale Désignation d'un délégué du Conseil Municipal et d'un suppléant au conseil d'administation du Comité National d'Action Sociale
Administration générale Recrutement d'une collaboratrice de cabinet
Administration générale Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
Administration générale Désignation des membres de la commission de suivi de la société d'Arc
Administration générale Création d'une commission communale pour l'acceessibilité aux personnes handicapées - désignation des membres
Administration générale Personnel communal - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Administration générale Désignation d'un délégué du conseil municipal en tant que "Correspondant-défense"
Administration générale Création d'une commission extra-municipale du Marché
Administration générale Comité Technique de la ville d'Arques et du CCAS - Désignation de cinq représentants délégués titulairees et 5 suppléants.
Administration générale

Désignation de 2 délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la maison de retraite et d'un délégué au sein du conseil d'établissement de la maison de retraite
Administration générale Désignation du conseil municipal au Maire en matière de dérogation à l'obligation de dépôt des Fonds auprès de l'état
Administration générale Délégation de compétences du Maire pour les marchés publics - Annulation et remplacement des dispositions fixant l'organisation des procédures de passation des marchés publics et des avenants pour la commune - Adoption du réglement intérieur de la commission d'appel d'offre.
Administration générale Délégation de compétences du maire
Administration générale Désignation d'un délégué au sein du conseil d'établiseement du foyer de vie
Administration générale Délégation d'un délégué au sein du conseil d'administration du collège Pierre Mendès France à Arques
Administration générale Désignation des 14 postes de conseillers municipaux délégués
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Elections : révision des listes électorales à la chambre départementale ded l'agriculture - Désignation d'un délégué du conseil municipal
Administration générale Elections prud'homales - Désignation des membres de la commisssion administrative communale
Administration générale Désignation de représentants - Désignation de 3 membres représentant le conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'ESA Football
Administration générale Délégation du conseil municipal au maire d'ester en justice
Administration générale Fédération départementale d'Energie du Pas de Calais (FDE 62) / désignation des membres
Administration générale Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger à la commission de suivi de site du centre de valorisation énergétique Flamoval
Administration générale Droit à la formation des élus
Administration générale Indemnités de fonction aux maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
Administration générale Jury de concours de maitrise d'oeuvre - Désignation des membres
Administration générale Marchés publics - Dispositif d'insertion professionnelle - Recours aux clauses sociales d'éxécution, et autres dispositions relatives à l'insertion économique prévues par le code des marchés publics, et en partenariat avec le plan local pour l'insertion et l'emploi à Saint-Omer
Administration générale Désignation d'un délégué du Conseil à l'Office Municipal des Sports
Administration générale Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale - Désignation d'un représentant
Administration générale Désignation des ddélégués du conseil au conseil d'administration de l'association pour la promotion et la reconnaissance par le travail
Administration générale Recrutement d'agents non titulaires de remplacement - Délégation permanente à Monsieur le Maire
Administration générale Désignation d'un délégué du Conseil Municipal en tant que "référent en sécurité routière"
Administration générale Adoption du réglement intérieur du Conseil Municipal
Administration générale Remboursement des frais de mission des élus municipaux
Administration générale Association Foncière de Remembrement - Désignation des membres appelés à siéger
Administration générale Désignation de représentants - Commission consultative des services publics locaux (chauffage urbain, base fluvialeet jeunesse) - Composition et désignation des délégués
Affaires scolaires Bourses communales - Modification des montants alloués
Culture Médiathèque - Modification de tarifs de la médiathèque municipale