Délibérations février 2020

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Affaires scolaires
 Annualisation du temps de travail des ATSEM et personnel assimilé
Affaires scolaires Personnel communal - Mise à jour de la charte ATSEM et personnel assimilé
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole Primaire Jules Ferry - Avance sur participation communale
Affaires scolaires
 Classe découverte- Ecole élémentaire Albert Camus - Participation communale
Affaires scolaires
 Classe découverte et séjour éducatif - Ecole primaire Jules Ferry - Avance Participation communale
Culture Organisation d'activités culturelles favorisant la relation parent-enfant à la médiathèque
Finances
 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public, camping municipal Beauséjour
Finances Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux de voirie pour la mise en sécurité de la rue d'Alsace menant à la base fluviale
Finances  Demande du subvention auprès du département Pas-De-Calais dans le cadre travaux de voirie pour la mise en sécurité de la rue d'Alsace menant à la base fluviale
Finances Investissements du budget 2020 - Dérogation au principe de l'annualité - Annule et remplace la délibération 2019-128
Jeunesse Gestion des accueils de loisirs sans hébergement et des centres animation jeunesse - Choix délégataire - Autorisation du Maire à signer la convention à passer avec l'assocation COMMUNITY
Urbanisme Cession d'un bien immobilier appartenant au domaine privé communal - Modalités et prix - 21 rue Denis PAPIN
Urbanisme Cession d'un bien immobilier - Modalités et prix - 7 rue Miss Cawell
Urbanisme Cession d'un bien immobilier appartenant au domaine privé communal - Parcelle cadastrée section A-2061