Délibérations décembre 2019

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Démission d'un adjoint au Maire - Suppression du poste
Administration générale Constituion d'une provision pour compte épargne temps
Administration générale Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
Administration générale Politique des déchets et de l'économie circulaire : collecte des déchets ménagers - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Collecte et traitement des déchets ménagers - Année 2018
Administration générale Politique de l'eau et de l'assainissement : assainissement non collectif - rapport annuel d'activité du service 2018
Administration générale Politique de l'eau et de l'assainissement : présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif des différents services délégués de la CAPSO - année 2018
Administration générale
Réseau eau potable - Présentation des rapports annuels des délégataires sur le prix et la qualité du service public d'eau potable des services urbain et rural, des ommunes d'Aire sur la Lys et de Xittes - Année 2018
Administration générale Personnel communal -Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale  Insertion de la prime annuelle dans le R.I.F.S.E.E.P - fixation des montants minima
Administration générale Personnel communal - Modification du régime de la participation employeur pour les mutuelles (santé et prévoyance)
Affaires scolaires Voyage à Boulogne sur Mer - Ecoles primaires d'Arques - Participation communale
Base Fluviale Gestion/exploitation - base fluviale
Camping Décision modificative n°1 - Année 2019
Cimetière Cimétière St Martin - Reprise de concessions en état d'abandon
Commerce Dérogation au principe du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour 2020
Finances AMGA - Avance sur subvention 2020
Finances Versement d'une subvention exceptionnelle à l'AMGA
Finances Versement d'une subvention exceptionnele à l'ESA ATHLETISME
Finances Budget principal - Décision modificative n°2 - Année 2019
Finances Budget principal - Décision modificative n°3 - Année 2019
Finances Investissement du budget 2019 - dérogation au principe de l'annualité 
Finances Association Community - Avance sur subvention 2020
Finances Comité d'Oeuvres Sociales - Avance sur subvention 2020
Finances Versement d'une subvention exceptionnelle au Comité d'organisation du triathlon-duathlon de l'audomarois
Finances Versement d'une subvention exceptionnelle à l'ESA Cyclisme
Finances  Garantie d'emprunt - Réaménagement de plusieurs prêts garantis par la commune
Finances  Association ESA FOOTBALL - Avance sur subvention 2020
Finances  Droits de place - Marché hebdomadaire - fêtes 
Finances Mutualisation - service commun numérique entre la CAPSO et les communes - régularisation des prestations effectuées en 2019
Finances PIRANHA CLUB ARQUOIS NATATION - Avance sur subvention 2020
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux - Avenants n°3 aux lot 07 charpente métallique et anticorrosion et lot 8 péniche
Finances Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre de la remise en état du pont d'accés à la base fluviale
Finances  Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de la remise en état du pont d'accés à la base fluviale
Finances  Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur
Finances  Association ESA TENNIS - Avance sur subvention 2020
Finances  ESA TENNIS DE TABLE - Avance sur subvention 2020
Sport JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024 - Label Terre de Jeux 2024 - candidature ville d'Arques
Urbanisme Cession d'un bien immobilier appartenant au domaine privé communal - 19 rue de Sète
Urbanisme Secteur "Rossignol" - Débordement du cours d'eau "vieux fossé" - Maîtrise foncière pour la réalisation d'aménagement - Parcelles cadastrées section A-177 et A-1401