Délibérations mars 2019

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Compte épargne temps - Mise à jour suite au décret du 27 décembre 2018 et mise à jour des montants journaliers forfaitaires
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole primaire Jules Ferry - Avance sur participation communale
Base fluviale Modifications des tarifs des anneaux de port
Camping  Réglement intérieur - modifications
Camping  Tarifs saison 2019 et suivantes - Conditions générales de location
Finances Association Community - Avance sur subvention 2019
Finances  Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux de réfection du revêtement de sol dans certaines classes du groupe scolaire Albert Cmus - validation du plan de financement
Finances   Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux de rénovation de l'éclairage public - validation du plan de financement
Finances  Demande de subvention de la DETR pour l'éclairage public dans le cadre des travaux d'aménagement du Quai du commerce dans le cadre de la requalification du centre-ville - validation du plan de financement
Finances Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux d'aménagement du quai du commerce dans le cadre de la requalification du centre-ville - validation du plan de financement
Finances Demande de subvention au titre de la DETR dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de la salle des fêtes Alfred André - validation du plan de financement
Finances Débat et rapport des Orientations Budgétaires
Finances Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux d'aménagement du quai du commerce dans le cadre de la requalification du centre-ville - validation du plan de financement
Finances Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux d'installation de nouvelles caméras dans le parc de loisirs de la ville d'Arques - validation de plan de financement
Finances Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux de réfection du revêtement de sol dans certaines classes du groupe scolaire Albert Camus - validation du plan de financement
Finances Demande de subvention au titre de la DSIL dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de la salle des fêtes Alfred André - validation du plan de financement
Urbanisme Création d'un réseau public de distribution d'eau potable Chemin de Batavia - Signature d'une convention 
Urbanisme  Dispositif régional en faveur de la redynamisation des centre villes et centres-bourg - Appel à candidature
Urbanisme Dénomination d'une voie
Urbanisme  Mise à disposition des moyens logiciels (GEOXALIS et GEOCADASTRE) et des données intercommunales nécessaires dans le domaine du SIG et de l'instruction ADS - Signature d'une convention avec la CAPSO
Urbanisme Dénomination des rues du nouveau quartier du Centre-Ville phase 1 ouest 
Urbanisme Rétrocession de la rue X
Urbanisme  Autorisation de participer à une vente publique d'immeuble, par licitation judiciaire