Délibérations septembre 2018

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Départementale d'Energie - signature d'une convention 
Administration générale Reconduction de l'adhésion au service de Conseil en Energie Partagée-signature d'une convention
Administration générale Attribution d'une indemnité dite de "Conseil" au Receveur Municipal
Administration générale Projet de reconversion de la Halle de la Composition - Choix du lauréat - Marché en procédure négocié
Administration générale Effacement du réseau électrique basse tension et pose des réseaux d'éclairage public rue de la gare et de Boulogne - Désignation d'un Maître d'ouvrage unique - Signature de la convention
Administration générale Travaux de restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes
Affaires scolaires Voyage à Boulogne-sur-mer - Ecoles primaires d'Arques - Participation communale
Finances  Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicable à compter de 2019. Annule et remplace la délibération n°2018-92 du 1er août 2018
Finances   Chasse à la hutte - Location des droits à l'étang Beauséjour
Finances Chasse à la hutte - Location de droits à l'étang Malhôve
Finances Garanties d'emprunt - Réaménagement de plusieurs prêts garantis par la commune
Urbanisme Projet centre-ville - Acquisition des parcelles cadastrées section F10, 16,1129, 2793, 2794, 2796, 2798 - Complément de la délibération 2018-93 du 1er août 2018
Urbanisme Parcelles de voiries propriété de la commune - Classement du domaine privé dans le domaine public communal