Délibérations décembre 2017 

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Délégation de compétences du Maire - Mise à jour
Administration générale Association foncière de remembrement - Désignation des membres appelés à siéger
Administration générale Délégation de service public - Gestion des accueils de Loisirs Sans Hébergement et des Centres Animation Jeunesse - Avenant n°2
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Recensement de la population 2018 : rémunération des agents recenseurs
Administration générale Travaux de réhabilitation de la toiture des tribunes Maurice Marion du stade Alfred André rue Jules Guesde 
Culture  Bibliothèque numérique départementale - Signature d'une convetion avec le département du Pas-de-Calais
Commerce  Dérogation au principe du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour l'année 2018
Finances Régie de recettes "Location de salles- Mise en place d'un dépôt de garantie" - suppression
Finances  Sous-régie de recettes "Complexe Gymnique" - suppression 
Finances Versement d'une subvention exceptionnelle au Comité d'organisationde Triathlon - Duathlon de l'Audomarois
Finances Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "ESA Cyclisme"
Finances  ESA PIRANHA CLUB - Avance sur subvention 2018
Finances Association Tennis - Avance sur subvention 2018
Finances Assocation E.S.A Football - Avance sur subvention 2018
Finances  Centre Social Jean Ferrat - Avance sur subvention 2018
Finances  Association Municipale de Gymnastique d'Arques - Avance sur subvention 2018
Finances  Approbation du rapport de la Chambre régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives sur la gestion de la CAPSO
Finances Politique de la Ville - Programmation 2018 - Demande de subvention 
Finances Politique de la ville - Conseil citoyen-Participation de la ville - Signature d'une convention 
Finances  Investissements du budget 2018 - Dérogation au principe de l'annualité
Finances  Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2018 de la CAPSO dans le cadre du projet de restauration et de scénographie de l'Ascenseur à Bateaux des Fontinettes
Finances  Demande de subvention au titre du Fonds de concours 2018 de la CAPSO dans le cadre de la requalification de la Composition en une Halle couverte 
Finances  Décision modificative n°2 - Cimetière - Année 2017 
Finances Décision modificative n°1 - Camping - Année 2017
Finances  Décision modificative n°2 - Fontinettes - Année 2017
Jeunesse Accueil Collectif Municipal des Mineurs - DSP - Budget prévisionnel 2018
Urbanisme Désaffectation d'un logement de fonction de l'Ecole Camus
Urbanisme Servitude d'écoulement des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section ZA 81 - Signature d'une convention 
Urbanisme Réglement local de publicité intercommunal - Arrêt de projet et bilan de la concertation
Urbanisme  ZAC de la Garenne - Protocole d'accord et bilan de clôture de l'opération 
Urbanisme  Projet centre-ville - Renouvellement de la convention avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Délibération de principe
Urbanisme Projet de requalification du Centre-ville - Autorisation de dépôt d'un permis d'aménager sur la phase 1
Urbanisme  Approbation d'un protocole d'accord avec la SCI Les Jardins des Hauts de France