Délibérations septembre 2017 

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Assainissement non collectif - Rapport annuel d'activité du service pour 2016 - Pôle de Longuenesse
Administration générale Service d'assainissement collectif - Présentation du rapport annuel  sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - année 2016
Administration générale Environnement - Collecte et traitement des déchets ménagers - Année 2016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 
Administration générale Réseau eau potable - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable des communes de Arques, Blendecques, Clairmarais, Longuenesse, Saint-Omer, Saint Martin les Tatinghem, Salperwick, Campagne les Wardrecques, Racquinghem, Wardrecques, Année 2016
Administration générale Personnel communal - Création/ Suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Affaires scolaires Voyage à Boulogne-sur-mer - Ecoles Primaires d'Arques - Participation Communale 
Services annexes de l'enseignement Garderies périscolaires - Adoption du réglement intérieur
Services annexes de l'enseignement Signature d'une convention avec la CAPSO - Création du service commun de transports occasionnels
Finances  Budget principal - Décision modificative n°2 - Année 2017
Finances Acceptation du montant de subvention et du plan prévisionnel de financement au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local 2017 dans le cadre des travaux de sécurisation des écoles communales

Finances

 Espace petite enfance - Adoption de la convention de mise à disposition complète de locaux et de mobilier entre la ville d'Arques et la CAPSO 
Finances  Régie de recettes "Paiements après facture" - suppression 
Finances Actualisation des tarifs de la taxe de séjour applicables à compter de 2018
Finances/culture  Ajustement des tarifs des spectacles culturels de la ville d'Arques
Tourisme Délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation de la base fluviale - Compte rendu technique et financier - Année 2016
Urbanisme Désignation des membres de la commission de suivi de la Société d'Arc
Urbanisme  Annulation de la cession des anciens établissements Belleteste - rue Adrien Danvers