Délibérations juillet 2017

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale CAPSO - Transport scolaires et urbains - Transfert de compétence suite à la fusion des intercommunalités
Administration générale Service public d'Accueil de Loisirs Sans Hébergement et du CAJ - Compte-rendu annuel à la collectivité
Administration générale Mission de Maîtrise d'oeuvre des infrastructures pour le projet de requalification du centre-ville d'Arques, sur le périmètre inscrit entre l'Avenue du Général de Gaulle, la rue Marcel Delaplace, le Quai du Commerce et la place Roger Salengro - Attribution de l'accord-cadre
Administration générale Travaux d'entretien de purge de chaussée et d'équipement de la voirie - attribution du marché
Affaires scolaires Refondation de l'école : Modification des rythmes scolaires - organisation de la semaine scolaire
Animation  Organisation d'un Salon des Verriers 
Cimetière Réglement - Annulation des délibérations
Culture Médiathèque - modification du montant de l'amende de retard de plus de 30 jours
Culture Médiathèque - modification des modalités de prêt pour la période estivale
Finances Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n°1 - Année 2017 

Finances

 Garanties d'emprunt - Réaménagement de plusieurs prêts garantis par la commune
Finances  Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "PIRANHA CLUB ARQUOIS NATATION"
Jeunesse  Accueil collectif municipal de mineurs - Fixation des tarifs 2018 - Dates d'ouverture
Urbanisme Cession d'emprise d'une partie de la parcelle cadastrée section F 2827 et du domaine public 
Urbanisme Parcelles de voiries propriété de la commune - Classement du domaine privé dans le domaine public communal
Urbanisme Régularisation d'occupation des parcelles cadastrées section C 1273 et C 1743 - Délibération de principe
Urbanisme  Projet de requalification du Centre-ville - Bilan de la concertation préalable