Délibérations avril 2017

 

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017
Administration générale Indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Personnel communal - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Affaires scolaires AEP Saint Martin Sainte Thérèse - Fixation du forfait communal pour l'année scolaire 2017-2018
Affaires scolaires Classe découverte - Ecole Elémentaire A. Camus - Participation Communale
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole Primaire Jules Ferry - Participation Communale
Cimetière Actualisation des tarifs de revente de sarcophages, de cases de columbarium et de cavurnes
Cimetière Demande de substitution de concession E22 N°47
Cimetière Demande de substitution de concession partie B3 N°1

Culture

 Don de livres et revues au Centre Social Jean Ferrat 
Finances  Budget primitif du Cimetière - Exercice 2017
Finances  Cimetière _Compte administratif 2016 - Budget Principal - Adoption du Compte de Gestion - Affectation des résultats - Exercice 2016
Finances Budget primitif de l'Ascenseur à bateaux des Fontinettes - Exercice 2017
Finances Ascenseurs à bateaux des Fontinettes - Compte administratif 2016-Budget principal - Adoption du compte de gestion - Affectation des résultats - Exercice 2016
Finances Ville- Compe administratif 2016 - Budget principal - Adoption du compte de gestion - Affectation des résultats - Exercice 2016
Finances Budget primitif de la Commune - Exercice 2017
Finances Budget primitif du camping - Exercice 2017
Finances  Camping - Compte administratif 2016 - Budget principal - Adoption du compte de gestion- Affectation des résultats - Exercice 2016
Finances Comité d'Oeuvres Sociales du Personnel Communal - Subvention de fonctionnement 2017
Finances Centre Social Jean Ferrat - Subvention de fonctionnement 2017 - Signature d'une convention 
Finances  Utilisation de la dotation de solidarité urbaine - Exercice 2016
 Finances Autorisation de programme et crédits de paiement - Plan de gestion des étangs de Malhôve et Beauséjour - Bilan annuel d'exécution 
 Finances Loyers - Mise en place du prélèvement automatique
Finances Piscine municipale - création d'une carte d'abonnement 10 séances demandeurs d'emploi non indemnisés sans restriction d'âge sur présentation d'un justificatif, étudiants de -30 ans, seniors de + 65 ans et personne en situation de handicap et modification des crières d'âge.
 Finances  Politique de la Ville - Programmation 2017 - Demande de subvention
 Finances  Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - autorisation de programme et crédits de paiement - Ajustement
Finances Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 2017 dans le cadre des travaux de requalification du centre-ville
Finances Demande de subvention du Sénat dans le cadre de la réfection du mur du cimetière de l'Eglise Saint-Martin rue Adrien Danvers
Finances Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 2017 dans le cadre des travaux de sécurisation des écoles communales
Finances Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 2017 dans le cadre des travaux de réfection de la toiture du stade A. André
Finances Vote des taux d'imposition pour l'année 2017
Urbanisme Aide communale au ravalement des façades
Urbanisme Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2016
Urbanisme Cession des parcelles A1525 sises à l'entrée du Marais 
Urbanisme Projet d'aménagement du Centre-Ville
Urbanisme Logement de fonction du personnel enseignant - Procédure de déclassement du logement sis 5 rue Jean Giono
Urbanisme Abondement de l'aide à l'accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO 2017-2018
Urbanisme ZAC de la Forêt - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Forêt