Thème |
Descriptif |
Administration générale |
Archives |
Administration générale |
Comité d'Hygiène et de sécurité et des Conditions de Travail - Désignation des représentants |
Administration générale |
Comité Technique et CCAS de la Ville d'Arques - Désignation des représentants |
Administration générale |
Délégation de compétences pour les marchés publics |
Administration générale |
Personnel communal - création de postes |
Administration générale |
Réglement intérieur - Conseil Municipal |
Administration générale |
Désignation d'un secrétaire de séance |
Affaires scolaires |
AEP Saint-Martin Sainte Thérèse - Fixation du forfait communal |
Affaires scolaires |
Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire A. Camus - Participation communale |
Affaires scolaires |
Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire J. Ferry - Participation communale |
Camping Municipal |
Parrainage sur l'arrivée d'un nouveau réisdent long séjour |
Cimetière |
Demande de substitution de concession |
Finances |
Utilisation de la dotation de solidarité urbaine |
Finances |
Amortissement des agencements et aménagements de terrain - Budget annexe Camping |
Finances |
Autorisation de programme et crédits de paiement - Plan de gestion des étangs de Malhôve et Beauséjour |
Finances |
Autorisation de programme et crédits de paiement - Travaux de voirie rue de Lille, Puype et Gambetta |
Finances |
Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - Autorisation de programme et crédits de paiement |
Finances |
Budget principal - Adoption du compte de gestionet affectation des résultats |
Finances |
Budget du Camping - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats |
Finances |
Budget du cimetière - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats |
Finances |
Budget des Fontinettes - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats |
Finances |
Budget primitif des Fontinettes - Exercice 2016 |
Finances |
Budget primitif du Camping - Exercice 2016 |
Finances |
Budget primitif du Cimetière - Exercice 2016 |
Finances |
Budget primitif de la commune - Exercice 2016 |
Finances |
Régie d'avance "Frais de mission" - suppression |
Finances |
Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry |
Finances |
AMGA -Subvention de fonctionnement 2016 |
Finances |
Centre Social Jean Ferrat - Subvention de fonctionnement 2016 |
Finances |
ESA Football - Subvention de fonctionnement 2016 |
Finances |
Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal - Subvention du fonctionnement 2016 |
Finances |
Valorisation des biens transmis à la ville - Résiliation concession d'aménagement - ZAC de la forêt |
Finances |
Vote des taux d'imposition pour 2016 |
Finances/Animation |
Fête de l'Europe |
Finances/Culture |
Charte commerciale entre la Ville, le GCAA et la CCI Grand Lille |
Les Fontinettes |
Conditions Générales de Ventes - Ascenseur à bateaux et visite en bateau "Le Fontinette" |
Sécurité/Jeunesse |
Adoption d'un réglement pour l'utilisation du City Stade |
Sport |
Piscine Municipale - Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours |
Urbanisme |
Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2015 |
Urbanisme |
Cession des anciens établissement Belleteste |