Délibérations mars 2023
Délibérations du 1er Mars 2023
Administration générale

Révision Listes Electorales Chambre Departementale Agriculture

Administration générale

CLIC D'ARC International Modification des Représentants

Administration générale

Personnel Communal - MAJ du Tableau des Effectifs

 Administration générale

Election d'un Adjoint au Maire

 Administration générale

Indemnites Forfaitaires Complementaires pour Election

 Administration générale

Maintien Du Nombre D'Adjoints Suite à Demission

 Administration générale

Conseil CCAS - Modification Des Delegues du Conseil Municipal

 Administration générale

Comission Orchestre d'Harmonie - Modification Des Delegues Du Conseil Municipal

Administration générale

Comissions Municipales - Modification des Membres

 Administration générale

Comission Services Publics Locaux - Modification des Representants

 Administration générale

Centre Social Community - Nouveau Delegue du Conseil Municipal

 Administration générale

Comission FLAMOVAL - Designation d'un nouveau représentant

 Administration générale

Comites de Quartier - Changement d'un Referent

 Administration générale

 Fourniture et Livraison de Titres Restaurant

 Administration générale

 Societe Tourisme en Pays de SAINT-OMER - Nouveau representant du conseil municipal

Affaires Scolaires

Signature Avenant  CAPSO - Modification PERIMETRE D'Intervention

 Environnement Echelle Limnimetrique - Signature Convention avec le SMAGEAA
 Fêtes Mecenats Promouvoir Le Festival de l'ascenseur à Bateaux
 Finances

Débat et Rapport d'Orientation Budgetaire

Finances

Demande Subvention Travaux Centre Ville - Modif Plan de Financement

Finances

Demande Subvention Rehabilitation Terrain de Football

Travaux

 Restauration Ascenseur  - Les Abords

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Mettalique et Anticorrosion

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Menuiseries

Travaux

Restauration Ascenseur - Charpente Bardage Serrurerie

Travaux

 Restauration Ascenseur - Couveture Etancheite

Travaux

Restauration Ascenseur- Maconneries Facades go Carrelage

Travaux

Restauration Ascenseur- Maconneries Facades go Carrelage 2

Travaux

Restauration Ascenseur- Platrerie Peinture

Travaux

Restauration Ascenseur - Ventilation Plomberie

Travaux

 Centre Ville - Eclairage Public

Travaux

 Rehabilitation de l'Hotel de ville

Urbanisme

 Aide Propriete des Jeunes Menages

Urbanisme

Implantation Bulle de Vente

Urbanisme

Projet Centre Ville - Signature d'une promesse de vente

Urbanisme

Desaffectation et Declassement du Domaine Public - Terrain situé Rue de l'ascenseur

Urbanisme

Vente Cession de Parcelle C-180

Urbanisme

Vente Cession de Parcelle G-1400

Urbanisme

Vente Cession des Parcelles A-1976 et A-1978

 Urbanisme

 Echange des Parties des parcelles

  Annexes
  Délibération 2023-40 Débat et rapport d'orientation budgétaire + annexe