Conseil Municipal du 3 mars 2016

 

Thème Descriptif
Administration générale Marchés d’assurances – Ratification d’avenants pour prorogation de délai jusqu’au 31 mars 2016
Administration générale Désignation d’un secrétaire de séance
Animations Fête de la musique - « La Musique des bar’ques » 18 Juin 2016
Finances/culture Mécénat d’entreprise pour soutenir et promouvoir la manifestation « Un Air de Campagne »
Finances/culture Mécénat d’entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
Finances Amortissement des travaux de réhabilitation du bateau Ville d’Arques le Fontinette
Finances CCAS - Avance sur subvention 2016
Finances Orchestre d’Harmonie de la Ville D’Arques - Avance sur subvention 2016
Finances Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Amicale Laïque d’Arques de Tir »
Finances Débat et rapport d’orientations budgétaires
Finances Distribution d’électricité – Mise en place de la redevance provisoire d’occupation du domaine public.
Finances Emprunt Société générale – Réaménagement d’Emprunt
Finances Emprunt Société générale – Reprise d’emprunt auprès de la SEM ACED
Finances Politique de la Ville – Programmation 2016 – Fonds de Participation des Habitants (FPH) – Participation de la Ville
Finances Politique de la Ville – Programmation 2016 – Nos Quartiers d’Eté (NQE) – Participation de la Ville.
Finances Révision de l’attribution de compensation suite au transfert de compétence des écoles de musique et de danse – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
Jeunesse Signature d’une convention d’objectifs avec l’UNICEF France
Sport Modification statutaire des sentiers de randonnée – Prise de compétence "balisage, fauchage et élagage des sentiers de randonnée d’intérêt communautaire.
Urbanisme Acquisition de la parcelle C 1411