Conseil Municipal du 9 juillet 2015

 

Thème Descriptif
ADMINISTRATION GENERALE Adhésion à l'Agence Départementale d'Ingénierie
ADMINISTRATION GENERALE Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées – Désignation d'un représentant dans le conseil municipal
ADMINISTRATION GENERALE Personnel communal – Suppressions de postes – Transfert du personnel des Ecoles Municipales de Musique et de Danse à la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer - Mise à jour du tableau des effectifs
ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au groupement de commande pour prestation de service de contrôle et maintenance des bouches et poteaux d'incendie
ADMINISTRATION GENERALE Enseignement de la musique, de la danse – Ecoles Municipales de Musique et de Danse sise Rue Henri Puype à Arques – Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer – Adoption de la convention entre la ville d'Arques et la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer
ADMINISTRATION GENERALE Enseignement de la musique, de la danse – Ecoles Municipales de Musique et de Danse sise Rue Henri Puype à Arques – Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer
ADMINISTRATION GENERALE Modification statutaire – Prise de compétence voirie d'intérêt communautaire
ADMINISTRATION GENERALE Commission extra-municipale du Marché hebdomadaire – Modification du Règlement Communal du Marché, durée du mandat des Représentants des Commerçants
ADMINISTRATION GENERALE Marchés publics – Fabrication et livraison de repas en liaison froide – Groupement de commande et lancement de la consultation.
ADMINISTRATION GENERALE Personnel communal – Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
ADMINISTRATION GENERALE Marchés publics – Transports de personnes – Groupement de commande et lancement des marchés.
AFFAIRES SCOLAIRES Rentrée scolaire 2015-2016 : modificatif d'organisation de la semaine scolaire pour le groupe scolaire Albert Camus - Tarif NAP.
FINANCES Mécénat d'entreprise pour soutenir et promouvoir des actions culturelles
FINANCES Centre Social Jean Ferrat – Reversement subvention "Participation CAF - CAJ permanent"
FINANCES Piscine municipale – Révision des tarifs
FINANCES Modification du contrat de location de la salle Devillers – Nuisances sonores
FINANCES Versement d'une subvention complémentaire à l'association « Maison de la Diversité »
FINANCES Budget Annexe du cimetière - Décision modificative n° 1- Année 2015
FINANCES Restauration scolaire - Fixation du prix des repas aux cantines scolaires - Année scolaire 2015 - 2016
JEUNESSE Accueil Collectif Municipal de Mineurs – Fixation des tarifs 2016 - Dates d'ouverture
JEUNESSE Lieu d'Accueil Enfants-Parents – Demande de subvention CAF
MEDIATHEQUE Organisation d'un concours de nouvelles policières – Lire en fête spécial Polar
MEDIATHEQUE Bourse aux livres – établissement des tarifs de vente des documents à la médiathèque municipale
SERVICES ANNEXES ENSEIGN Restauration scolaire – Cantine Camus – Règlement intérieur - Modification
SERVICES ANNEXES ENSEIGN Garderies Périscolaires – Adoption du Règlement intérieur
SPORT Piscine municipale – Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours
SPORT Piscine municipale – Modifications du règlement intérieur
URBANISME Avis relatif au projet d'autorisation d'exploiter une brasserie par la société LES BRASSEURS DE GAYANT
URBANISME ZAC de la Garenne – Rétrocession des voiries et des espaces verts à la Ville d'ARQUES – Annule et remplace la délibération n°2014-110 du 17 avril 2014
URBANISME Protocole d'accord portant résiliation de la concession d'aménagement de la Zac du centre-ville sur le territoire de la commune d'Arques