Délibération juin 2018

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail commun entre la Ville d'Arques et le Centre Communal d'Actions Sociales d'Arques (CCAS) - Elections professionnelles 6 décembre 2018
Administration générale Création d'un Comité Technique commun entre la Ville d'Arques et le CCAS d'Arques - Elections professionnelles 6 décembre 2018
Administration générale Personnel communal - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité. 
Administration générale Adhésion au groupement de commande pour les prestations de contrôle et maintenance des bouches et poteaux incendie.
Administration générale Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et de la Ville d'Arques et du CCAS d'Arques : fixation du nombre de représentant du personnel et de la collectivité.
Administration générale Comité Technique Ville d'Arques et CCAS d'Arques : fixation du nombre de représentants du personnel et de la collectivité - Elections professionnelles 6 décembre 2018
Cimetière Inhumation des personnes dépourvues de ressources - Fixation d'un nouveau taux 
Finances  Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "ESA FOOTBALL"
Finances   Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Spartiate Fighting club d'Arques"
Urbanisme Avis relatif à la cession de logements sociaux par Habitat Hauts-de-France 
Urbanisme Echange de parcelles cadastrées section C2087 et C 2088 avec Madame Delphine TROUART épouse CODRON
Urbanisme Elaboration de PLUi du Pôle Territorial de Longuenesse (ex-CASO) - Arrêt de projet