Délibérations mars 2018 

 

  Descriptif
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Administration générale Délégation de compétences du Maire - Mise à jour
Administration générale Recrutement et rémunération d'un vacataire pour le camping
Administration générale Personnel communal - Mise à jour du réglement de formation - Instauration du Congé Personnel de Formation
Administration générale Personnel communal - Création/suppression de postes - Mise à jour du tableau des effectifs
Administration générale Motion de soutien à la justice de proximité - Maintien du Tribunal de Grande Instance de Saint-Omer dans ses compétences
Administration générale CAPSO- Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole primaire Jules Ferry - Avance participation communale
Affaires scolaires Classe découverte et séjour éducatif - Ecole primaire Jules Ferry - Avance sur participation communale
Animations Fête de la musique - La musique des bar'ques
Cimetière Demande de substitution de concession F8 n°05
Culturel Location de l'auditorium de la médiathèque municipale - tarifs de location 
Finances Création d'un budget annexe soumis à la TVA - Requalification du Centre-Ville d'Arques
Finances  Autorisation de programme et crédits de paiement - Pla de gestion des étangs de Malhôve et Beauséjour
Finances Régie d'avance "Fêtes et cérémonies" - Annulation de la délibération 2018-06-FINKD du 14 février 2018 relative à l'apurement du déficit
Finances Débat et rapport des Orientations Budgétaires