Conseil Municipal du 28 avril 2016

 

Thème Descriptif
Administration générale Archives
Administration générale Comité d'Hygiène et de sécurité et des Conditions de Travail - Désignation des représentants
Administration générale Comité Technique et CCAS de la Ville d'Arques - Désignation des représentants
Administration générale Délégation de compétences pour les marchés publics
Administration générale Personnel communal - création de postes
Administration générale Réglement intérieur - Conseil Municipal
Administration générale Désignation d'un secrétaire de séance
Affaires scolaires AEP Saint-Martin Sainte Thérèse - Fixation du forfait communal
Affaires scolaires Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire A. Camus - Participation communale
Affaires scolaires Classe transplantée - Séjour éducatif - Ecole Primaire J. Ferry - Participation communale
Camping Municipal Parrainage sur l'arrivée d'un nouveau réisdent long séjour
Cimetière Demande de substitution de concession
Finances Utilisation de la dotation de solidarité urbaine
Finances Amortissement des agencements et aménagements de terrain - Budget annexe Camping
Finances Autorisation de programme et crédits de paiement - Plan de gestion des étangs de Malhôve et Beauséjour
Finances Autorisation de programme et crédits de paiement - Travaux de voirie rue de Lille, Puype et Gambetta
Finances Restauration de l'ascenseur à bateaux des Fontinettes - Autorisation de programme et crédits de paiement
Finances Budget principal - Adoption du compte de gestionet affectation des résultats
Finances Budget du Camping - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats
Finances Budget du cimetière - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats
Finances Budget des Fontinettes - Adoption du compte de gestion et affectation des résultats
Finances Budget primitif des Fontinettes - Exercice 2016
Finances Budget primitif du Camping - Exercice 2016
Finances Budget primitif du Cimetière - Exercice 2016
Finances Budget primitif de la commune - Exercice 2016
Finances Régie d'avance "Frais de mission" - suppression
Finances Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry
Finances AMGA -Subvention de fonctionnement 2016
Finances Centre Social Jean Ferrat - Subvention de fonctionnement 2016
Finances ESA Football - Subvention de fonctionnement 2016
Finances Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal - Subvention du fonctionnement 2016
Finances Valorisation des biens transmis à la ville - Résiliation concession d'aménagement - ZAC de la forêt
Finances Vote des taux d'imposition pour 2016
Finances/Animation Fête de l'Europe
Finances/Culture Charte commerciale entre la Ville, le GCAA et la CCI Grand Lille
Les Fontinettes Conditions Générales de Ventes - Ascenseur à bateaux et visite en bateau "Le Fontinette"
Sécurité/Jeunesse Adoption d'un réglement pour l'utilisation du City Stade
Sport Piscine Municipale - Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours
Urbanisme Bilan des cessions-acquisitions pour l'année 2015
Urbanisme Cession des anciens établissement Belleteste